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Le Rapport Annuel 2008

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Depuis 1969, la Fondation de France soutient des projets concrets et innovants qui répondent aux besoins des personnes face aux problèmes posés par l’évolution rapide …

Depuis 1969, la Fondation de France soutient des projets concrets et innovants qui répondent aux besoins des personnes face aux problèmes posés par l’évolution rapide
de la société. Elle agit dans trois domaines : l’aide aux personnes vulnérables, le développement de la connaissance et l’environnement. Elle favorise également le
développement de la philanthropie. Elle aide les donateurs à choisir les meilleurs projets, conseille les fondateurs sur leur champ d’intervention et sur le cadre juridique et fiscal le plus approprié. Indépendante et privée, la Fondation de France ne reçoit aucune subvention et ne peut agir que grâce à la générosité des donateurs.

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  • 1. La Fondation de France en 2008
  • 2. S’unir pour agir NOTRE MISSION ˾ Etre le trait d’union entre les donateurs, les mécènes et les acteurs de terrain afin de permettre la réalisation de projets philanthropiques. NOS MODES D’INTERVENTION ˾ Collecter et gérer des fonds, apporter une expertise dans la redistribution des dons aux causes prioritaires. ˾ Créer et accompagner le fonctionnement des fonds et fondations sous égide. ˾ Favoriser la générosité au-delà des frontières en recevant et redistribuant des dons transnationaux. NOS ACTIONS ˾ Choisir les meilleurs projets dans toute la France et dans les pays où nous travaillons. ˾ Attribuer des subventions, prix et bourses. ˾ Apporter conseils et appui aux mécènes. NOS VALEURS ˾ Mettre la personne au centre de nos actions en favorisant sa dignité, son autonomie, sa responsabilité et en lui donnant les moyens d’être acteur de sa vie. ˾ Privilégier le lien social en préservant et construisant des relations autour de la personne dans la famille, le quartier, avec les professionnels ou les associations. ˾ Respecter strictement les volontés de ceux qui nous font confiance. ˾ Garantir la rigueur et la transparence dans nos pratiques. 510 000donateurs 654fonds et fondations individualisés sous son égide dont 62créés par des entreprises 83millions d’euros distribués 6800subventions, prix et bourses attribués 7délégations régionales 136salariés et 480bénévoles L ES CHIFFRES CLÉS 2008 Depuis 1969, la Fondation de France soutient des projets concrets et innovants qui répondent aux besoins des personnes face aux problèmes posés par l’évolution rapide de la société. Elle agit dans trois domaines : l’aide aux personnes vulnérables, le développement de la connaissance et l’environnement. Elle favorise également le développement de la philanthropie. Elle aide les donateurs à choisir les meilleurs projets, conseille les fondateurs sur leur champ d’intervention et sur le cadre juridique et fiscal le plus approprié. Indépendante et privée, la Fondation de France ne reçoit aucune subvention et ne peut agir que grâce à la générosité des donateurs.
  • 3. Transformer la générosité en actions Aider les personnes vulnérables 24 Développer la connaissance 34 Agir pour l’environnement 38 Le développement de la philanthropie 40 Les voies de la solidarité Le don 06 Les libéralités 08 Les entreprises 10 Les fonds et fondations 12 Les relais pour les mécènes étrangers 15 Les cofondateurs 16 La gouvernance de la Fondation de France La gouvernance 45 Le Conseil d’administration 49 Les comités 50 Les comités des délégations régionales 58 L'organisation 60 Une large expertise Nos métiers 20 s o m m a i r es o m m a i r e
  • 4. La Fondation de France en 2008 03 Ce rapport annuel 2008 paraît alors que nous célébrons les quarante ans de la Fondation de France. Quarante ans c’est jeune pour une fondation. Pourtant, dans cette période, les changements de la société ont été vertigineux. Chaque décennie à été porteuse d’espoir mais aussi de crises et d’interrogations. Et cela est plus vrai que jamais de l’année 2009. Tous les jours, il a fallu mettre au point des méthodes, inventer des réponses pour faire naître une nouvelle philanthropie au service des citoyens et des donateurs et ouvrir au secteur non lucratif des perspectives d’actions tout en restant fidèles à nos valeurs. Mais, loin de nous satisfaire du passé, il faut résolument nous projeter dans l’avenir tant les défis sont nombreux. Fidèle à notre vocation nous continuerons sans relâche à répondre aux besoins nouveaux : trouver des solutions inventives pour aider les personnes vulnérables dans un contexte de crise ; encourager l’acquisition des connaissances par un soutien actif à la recherche, à la formation, à la culture ; agir pour ouvrir les esprits et les comportements aux enjeux environnementaux et offrir un futur vivable à nos enfants. Notre activité repose sur la conviction que les liens de la solidarité entre les hommes sont les piliers de la cohésion sociale et permettent de garder le cap lorsque certains imaginent que la somme des individualismes peut se substituer à l’intérêt général. Nous sommes aux côtés des donateurs et de celles et ceux qui veulent être les acteurs d’une société plus solidaire. Merci à chacun d’entre eux. Ils ont permis que l’aventure de ces quarante années soit une aventure humaine que nous voulons continuer et amplifier. Nouveaux défis Y V E S S A B O U R E T P r é s i d e n t
  • 5. 04 La Fondation de France en 2008 2,8 (2,0 %) 13,1 (9,2 %) 120,4 (84,6 %) 184,6 (90,5 %) 11,3 (5,5 %) 3,0 (1,5 %) 5,0 (2,4 %) 6,1 (4,3 %) 2008 : 142,4 M€ 2007 : 203,9 M€ 25,4 (17,9 %) 35,3 (24,8 %) 1,7 (1,2 %) 57,9 (40,7 %) 109,4 (53,6 %) 49,9 (24,5 %) 0,6 (0,3 %) 24,7 (12,1 %) ˾ Missions sociales : ˾ Programmes propres ˾ Programmes fondations ˾ Reversements aux organismes désignés ˾ Affectation aux fonds propres hors provisions et virements internes* ˾ Développement et recherche de ressources ˾ Information et communication ˾ Frais de fonctionnement et autres charges 188 466 100 200 300 400 ˾ Avec dotation ˾ Sans dotation 200120001999 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 0 100 200 300 400 600 500 700 200120001999 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 ˾ Capitaux des fondations sous égide ˾ Capital propre de la Fondation de France 72,31 712,00 13,00 % 4,70% 7,40 % 3,90 % 26,80 % 44,20 % ˾ Santé (soins, prévention, recherche, dépendances) ˾ Environnement ˾ Culture ˾ Solidarités nationales et internationales ˾ Développement de la philanthropie ˾ Sciences et Enseignement supérieur LES EMPLOIS extraits du compte d’emploi des ressources* en millions d’euros L’ÉVOLUTION DU NOMBRE DE FONDATIONS Total 654 L’ÉVOLUTION DES CAPITAUX en millions d’euros ACTIVITÉS DES PROGRAMMES DE LA FONDATION DE FRANCE ET DES FONDATIONS SOUS ÉGIDE Répartition * Voir les annexes dans le cahier « Les comptes 2008 » C h i f f r e s c l é s 2 0 0 8
  • 6. La Fondation de France en 2008 05 C’est dans une année morose que parait ce rapport d’activités 2008. La crise frappe les personnes vulnérables, amplifie le chômage laissant en grande difficulté ceux qui sont concernés. Pourtant je reste profondément optimiste. La capacité de solidarité des Français est immense. Alors que l’on pourrait craindre de voir les donateurs réduire leur aide, aucun signe à ce jour ne va dans ce sens. Jamais autant de fondations n’ont été créées, notamment dans le domaine de la solidarité, mais aussi dans le secteur des bourses aux jeunes pour les aider à acquérir la formation indispensable à leur futur professionnel. Sur les cinquante trois créations de fonds et fondations au sein de la Fondation de France en 2008, huit l’ont été dans le domaine de la solidarité internationale, un véritable renouveau. Les donateurs restent fidèles ; ils permettent ainsi de poursuivre nos programmes d’intervention. Des études récentes indiquent que les entreprises n’ont pas l’intention de réduire leurs activités de mécénat… Ce paysage de générosité montre la capacité de nos concitoyens à se mobiliser, à partager, en période de difficulté. Vaincre la crise est un sujet économique, mais il est aussi social. Le risque de fracture est immense laissant les plus vulnérables sur le côté, enfermés dans un isolement progressif source de grands drames. Grâce à la solidarité des donateurs nous pouvons mener le combat fondamental de la conservation du lien social, et montrer que les dons, du plus petit au plus grand, donnent à ceux qui souffrent la perspective de voir l’avenir avec espoir. F R A N C I S C H A R H O N D i r e c t e u r g é n é r a l Les voies de la solidarité
  • 7. 06 La Fondation de France en 2008 VOS AVANTAGES FISCAUX • Impôt sur le revenu En faisant un don à la Fondation de France, vous bénéficiez d’une réduction fiscale de 66 % du montant de votre don dans la limite de 20 % de votre revenu imposable. En cas de dépassement, l’excédent est reporté sur les 5 années suivantes. • Impôt de Solidarité sur la Fortune Une façon pour vous de donner tout son sens à la notion de Solidarité présente dans votre Impôt sur la Fortune. Vous convertissez ainsi une partie de votre impôt en un vrai geste solidaire. Si vous êtes redevable de l’ISF, la loi TEPA vous ouvre droit à une réduction de l’ISF égale à 75 % du montant de votre don et limitée à 50 000 €. DES DONATEURS MOBILISÉS En 2008, comme les quatre années précédentes, les résultats de la collecte sont positifs. Le nombre de donateurs engagés aux côtés de la Fondation de France est en constante augmentation (+2,5 %), de même que le nombre de dons par donateur. A noter enfin, la sensible croissance du montant moyen de don (+6,5 %), favorisé par les nouvelles dispositions fiscales liées à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune. Ces bons résultats, conjugués à nos efforts pour optimiser nos dépenses de collecte portent leurs fruits : les fonds collectés destinés aux actions de la Fondation de France sont en nette augmentation ( +9,3 %). UNE COLLECTE CIBLÉE Grâce à des campagnes de courriers, téléphone, et désormais e-mails, la Fondation de France sensibilise des milliers de personnes sur les besoins les plus urgents de notre société, auxquels tentent de répondre les associations qu’elle soutient. Mais, plutôt que de multiplier les sollicitations à la fois coûteuses et parfois lassantes pour ceux qui les reçoivent, la Fondation de France privilégie la construction d’une relation régulière, personnalisée et de qualité avec les donateurs. Elle leur adresse régulièrement des lettres qui leur permettent de choisir les causes qui les touchent plus particulièrement, et La Fondation de France ne reçoit aucune subvention de l’État. C’est uniquement grâce aux fonds confiés par ses donateurs qu’elle peut mener à bien ses actions. Plus que jamais dans un contexte économique difficile, les besoins d’accompagnement financier, mais aussi humain, sont essentiels pour maintenir le lien social. En 2008, la générosité des donateurs n’a pas été entamée. Solidaires, ils se sont mobilisés pour agir avec la Fondation de France. Exprimer sa solidarité, donner pour agir Un espace dédié aux donateurs Plus simple, conviviale et parfaitement sécurisée, la nouvelle plate-forme de dons en ligne de la Fondation de France permet aux donateurs internautes de s’identifier pour accéder à leur espace privé et gérer leur « compte de la générosité ». L e d o n
  • 8. La Fondation de France en 2008 07 DIX ENGAGEMENTS POUR MÉRITER VOTRE CONFIANCE • Vous envoyer votre reçu fiscal dans les jours qui suivent la réception de votre don. • Respecter votre choix, en affectant votre don à la cause que vous souhaitez soutenir. • Répondre à toutes vos questions : notre service donateurs est à votre disposition. • Nous entourer des meilleurs experts, dans chaque domaine, pour orienter nos programmes. • Soutenir des projets innovants, peu ou mal pris en compte par notre société. • Gérer vos dons avec rigueur, sous le contrôle d’un comité financier. • Vérifier auprès de vous le montant de votre don si la différence entre celui-ci et le montant de votre don précédent s’avérait très importante. • Mettre à votre disposition chaque année un rapport d’activité et un rapport financier certifié par un commissaire aux comptes. • Vous rendre compte de l’utilisation de vos dons à travers nos lettres et journaux d’information. • Vous garantir le respect des principes du Comité de la Charte du don en confiance avec la plus grande transparence financière. L’action des particuliers au sein de la Fondation de France pour les programmes et les fondations U n d o n a t e u r t é m o i g n e « Je sais que je fais partie de ceux qui sont plus privilégiés que d’autres. A ce titre, je crois qu’il est normal de faire preuve de solidarité. Le fait de donner à la Fondation de France représente une bonne garantie de redistribution des fonds sur des projets extrêmement divers : personnes âgées, jeunes, personnes mal-logées… En outre, les projets dont on nous parle sont en général intéressants et très novateurs. » Dr Jean M. les projets qu’ils souhaitent encourager. Elle s’efforce de les informer de manière active des initiatives concrètes et efficaces, soutenues grâce à leur générosité. LA FONDATION DE FRANCE AU SERVICE DE SES DONATEURS Pour la Fondation de France, la confiance de ses donateurs est précieuse. Ainsi, un service donateurs composé de deux personnes leur est dédié. Que ce soit pour recueillir des informations sur les causes soutenues ou pour suivre le traitement de leurs dons, pour un changement d’adresse, pour obtenir le duplicata de leur reçu fiscal égaré ou pour toute autre requête liée à leur don, l’équipe du service donateurs est à leur écoute. Par téléphone, courrier ou e-mails, le service donateurs traite environ 20 000 demandes par an. Particuliers Donations, legs Dons, assurance-vie Soutenir les programmes Mener une action spécifique Créerunfondsou une fondation sous égide 10 855 335 8 538 484 0 2 000 000 4 000 000 6 000 000 10 000 000 8 000 000 12 000 000 20062005 2007 2008 COLLECTE DE 2005 À 2008 en millions d’euros
  • 9. 08 La Fondation de France en 2008 HISTOIRE DE VIE D’origine modeste, Madame Z., célibataire sans enfant, a toujours été sensible à la détresse des personnes isolées et âgées. Pour soutenir les actions de la Fondation de France en faveur de ces personnes, Madame Z., faisant confiance au choix des comités d’experts de la Fondation de France, lègue ses économies et son appartement en faveur de son programme Vieillir dans son quartier, dans son village. LA DONATION Pour des raisons de sécurité légale ou fiscale, certains patrimoines ne peuvent être transmis par don manuel. La donation constitue un contrat notarié par lequel une personne, le donateur, décide de se dessaisir d’un bien en faveur d’un donataire - la Fondation de France - qui accepte de le recevoir. Elle permet de transmettre ces biens en toute sécurité. Ce moyen est obligatoirement utilisé pour la transmission de biens immobiliers, incessibles par voie manuelle, ou encore pour la transmission d’usufruits. Il est également préférable pour la transmission de tous types de biens lorsque le donateur a des héritiers en ligne directe. Dans ce cas, il est demandé aux héritiers réservataires de s’engager également en signant devant notaire un acte par lequel ils renoncent par avance à remettre en cause la libéralité qui est faite à la Fondation de France, dans l’hypothèse où celle-ci excèderait la quotité disponible au décès du donateur. LA TRANSMISSION TEMPORAIRE D’USUFRUIT Habilitée à recevoir tous types de patrimoines en pleine propriété, la Fondation de France peut aussi être bénéficiaire d’une transmission temporaire de l’usufruit de titres ou de biens immobiliers. Non déductibles au titre de l’impôt sur le revenu, ces donations peuvent en revanche venir réduire l’impôt sur la fortune dans la mesure où il est prévu qu’en cas de démembrement de propriété l’usufruitier seul supporte l’impôt. Pendant longtemps, un risque fiscal important pesait sur ces donations. En grande partie grâce à l’intervention et au travail de la Fondation de France, la Direction générale des impôts a rédigé une instruction en date du 6 novembre 2003 qui précise et donc sécurise le cadre de ces donations. L’instruction précise que, pour être à l’abri de tout redressement fiscal, les donations temporaires d’usufruit doivent : • prendre la forme d’une donation par acte notarié ; • être réalisées au profit de certains organismes limitativement énumérés par l’instruction, telles les fondations et associations reconnues d’utilité publique ; • être effectuées pour une durée au moins égale à trois ans ; • porter sur des actifs contribuant à la réalisation de l’objet de l’organisme bénéficiaire ; • préserver les droits de l’usufruitier. La Fondation de France, par son expérience dans de telles donations, a acquis un véritable savoir-faire pour accompagner les donateurs. Aux dons manuels, certains mécènes préfèrent une donation par acte authentique, un contrat d’assurance-vie, un legs… En fonction de leur importance et du souhait du mécène, ces libéralités peuvent être consacrées à un programme de la Fondation de France ou destinées à la création d’une fondation personnelle. Transmettre tout ou partie de son patrimoine L e s l i b é r a l i t é s
  • 10. La Fondation de France en 2008 09 UNE DISPOSITION PARTICULIÈRE SUR LES DROITS DE SUCCESSION Depuis la loi du 1er août 2003, les bénéficiaires d’une succession ou d’un legs qui procèdent dans les six mois du décès à un don en faveur d’une fondation reconnue d’utilité publique bénéficient d’un abattement correspondant à la valeur de ce don pour le calcul des droits de succession qui leur incombe. L’ASSURANCE-VIE C’est un moyen simple pour faire un don en faveur d’une cause après son décès. Il suffit de contacter son banquier ou sa compagnie d’assurance pour souscrire un contrat d’assurance-vie. La Fondation de France peut être désignée comme premier, deuxième ou troisième bénéficiaire. En cas de décès, le montant capitalisé lui sera versé. LE LEGS Lorsqu’elle reçoit un legs, la Fondation de France prend en charge les biens transmis, règle avec le notaire les différentes formalités juridiques et administratives et prend toutes les mesures conservatoires en attendant que les formalités soient achevées. En fonction de la volonté du testateur, la Fondation de France peut ensuite vendre les biens ou en assurer la gestion. Quelle que soit la situation, la Fondation de France consulte tous les intéressés et s’entoure des meilleurs spécialistes des problèmes à résoudre. L’EXONÉRATION COMPLÈTE DE DROITS DE MUTATION Les donateurs ou les testateurs peuvent, selon leur choix, transmettre à la Fondation de France une somme d’argent, la pleine propriété d’immeubles, de titres, de valeurs, de bijoux ou de tableaux, la nue-propriété ou l’usufruit de certains biens. La Fondation de France est habilitée à recevoir tous ces biens en exonération totale des droits de mutation. LA LOI TEPA DU 21 AOÛT 2007 Ce texte a créé un nouvel avantage fiscal en prévoyant que les dons en numéraire ou en titres de sociétés cotées faits à compter du 20 juin 2007 à certains organismes, et notamment à des fondations reconnues d’utilité publique, peuvent, au choix du donateur, ouvrir droit à une réduction d’ISF égale à 75 % de la valeur du don. Cette réduction d’impôt est plafonnée à 50 000 €. A noter que, contrairement aux dons ouvrant droit à réduction d’impôt sur le revenu, le don de titres de sociétés cotées dans le cadre de ce dispositif entraîne pour le donateur l’imposition des plus-values latentes constatées à la date du don. L’INFORMATION DES NOTAIRES La Fondation de France développe une action d’information auprès des notaires afin qu’ils puissent conseiller au mieux ceux qui souhaitent consacrer tout ou partie de leurs biens à une œuvre philanthropique. Elle s’attache en particulier à mieux leur faire connaître le mécanisme de création et de fonctionnement des fondations, ainsi que les services qu’elle peut rendre à leurs clients. Il faut souligner que, lorsqu’elle est instituée légataire universel, la Fondation de France peut délivrer des legs particuliers. Elle exécute aussi scrupuleusement toute volonté annexe à un legs consenti en sa faveur à condition qu’elle soit réalisable et licite : entretien d’une tombe, célébration de cérémonies religieuses, etc. La Fondation de France n’a pas de notaire attitré. Elle travaille avec les notaires chargés des donations ou des successions qu’elle reçoit. En 2008, le Conseil d’administration a accepté 127 libéralités, pour un montant de 37,4millions d’euros 91legs 23donations 13dévolutions d’actif L E S C HIFFRE S La Fondation de France communique En 2008, la Fondation de France a fait évoluer sa campagne en faveur du mécénat et de l’investissement généreux dans la presse économique et patrimoniale. Grâce à un visuel plus chaleureux et en soulignant la diversité tant des programmes d’intervention que des moyens d’action, la Fondation de France souhaite encourager les grands donateurs et mécènes, particuliers et entreprises, à intensifier leur effort de générosité, notamment grâce aux dernières dispositions fiscales. Merci au quotidien Les Echos qui soutient fidèlement la Fondation de France en publiant gracieusement ses messages ou ses visuels.
  • 11. De nombreux projets de solidarité sont ainsi bâtis pour améliorer les conditions de vie de la communauté toute entière. Depuis sa création, la Fondation de France a acquis une solide expérience juridique, fiscale et sociétale, à travers notamment la gestion de plus de 40 % des fondations en France et le soutien de dizaines de milliers de projets variés. Elle aide les entreprises à mettre en œuvre des actions aux niveaux international, national ou local selon leur taille et leur besoin de rayonnement. UNE DÉMARCHE QUI A DU SENS Le mécénat répond à des enjeux stratégiques de l’entreprise. La performance économique se pérennise d’autant mieux qu’une entreprise a des valeurs. Ces dernières années, le mécénat d’entreprise a connu un réel élan, car il constitue l’un des moyens d’exprimer sa responsabilité sociétale, et plus largement, son engagement en faveur du développement durable. L’ouverture à des activités qui se situent hors des intérêts directs de l’entreprise favorise son intégration dans son environnement qu’il soit social, culturel, humain ou naturel et contribue au développement, voire au rayonnement de son territoire d’implantation. DES VALEURS À PARTAGER L’engagement citoyen des entreprises est un sujet qui rassemble les Français. Selon une enquête menée par l’Ifop en 2007, 83 % des Français préfèrent acheter des produits et services à une entreprise mécène. Le mécénat met en lumière les valeurs de l’entreprise. D’une part, il attire la considération des clients et draine les meilleurs talents. Répondre aux enjeux stratégiques des entreprises Des cartes de vœux solidaires La solidarité, c’est parfois simple comme une carte de vœux ! Depuis 2002, la société Busquets soutient la Fondation de France en proposant aux entreprises et collectivités des cartes de vœux. Une collection de 31 modèles qui permet pour 100 euros d’achat, de reverser 20 euros aux actions menées par la Fondation de France. Une manière simple et efficace de s’engager qui rencontre un succès grandissant auprès des clients, puisqu’ils sont passés de 100 à 650 en 7 ans et ont permis à la Fondation de France de collecter en 2008 120 000 euros en faveur de son programme Environnement. 10 La Fondation de France en 2008 La philanthropie se développe fortement dans notre pays et l’évolution du comportement des entreprises est rapide. Au-delà de la réalisation de leur objet social, elles deviennent plus actives face aux grandes questions de société qui nous touchent tous. L e s e n t r e p r i s e s
  • 12. MERCI AUX ENTREPRISES PARTENAIRES 1001 Listes Air France BNP Paribas Bureau National Interprofessionnel du Cognac Busquets France S.A. Crédit Agricole S.A. Diademys Federal Finance FedEx Gallimard Lubre-Traiteur Mc Cain Mazars & Guerard Pâtisserie Nezard Procter & Gamble France Robin des Toits Sid Presse Solidarshop Soliland Solidaripresse Trenois Descamps Verger de Gally Vergers des Vaux du Loir Verger Launay D’autre part, il est un puissant vecteur d’enthousiasme pour les salariés et crée une dynamique collective très positive. Un engagement qui renforce le lien social au sein de l’entreprise et développe un sentiment de fierté et d’appartenance. S’ENGAGER AUX CÔTÉS DE LA FONDATION DE FRANCE Trait d’union entre les mécènes et les personnes en difficulté, la Fondation de France accompagne les entreprises dans leurs démarches de mécénat. Elle propose trois modes de collaboration adaptés à leur stratégie et leurs moyens : • faire un don, financier ou en nature ; • mettre en place une action conjointe, produit partage, implication des salariés ; • créer une fondation abritée sous son égide. En 2008, 62 entreprises abritent leur fondation sous l’égide de la Fondation de France. Pourquoi avoir choisi de lutter contre les freins à l’emploi ? S’engager en faveur de l’emploi a un vrai sens pour nous et la lutte contre les freins à l’emploi s’applique d’abord pour nos salariés. En France, nous employons 2 500 personnes dont 98 % en CDI et sur notre site principal, à Roissy, 80 % des emplois ne réclament pas de diplôme particulier. Le recrutement dans le Val-d’Oise se fait en association avec des organisations telles que l’ANPE, les mairies, les missions locales… C’est cet engagement envers nos salariés qui nous a motivés à nous engager d’une autre manière. Pourquoi la Fondation de France ? Notre partenariat avec la Fondation de France date d’octobre 2006. Pour développer une politique efficace de mécénat en faveur de l’emploi, nous nous sommes naturellement tournés vers elle, pour sa réputation de sérieux et son expérience. Mais c’est en interne que notre engagement à ses côtés prend toute son importance. C’est motivant et fédérateur pour des salariés de faire partie d’une entreprise solidaire et engagée. Des exemples concrets d’actions menées par FedEx ? En 2 ans, 16 associations ont été accompagnées et une centaine d’emplois créés. A Pau, 10 000 euros ont été versés pour créer une auto-école sociale dont a bénéficié une centaine de personnes. Autre exemple : « Débrouille Compagnie », un atelier-boutique en Ile-de-France dédié à la récupération des déchets qui concerne 6 000 personnes par an ! Notre partenariat avec la Fondation de France fonctionne bien et nous avons déjà versé notre don pour 2010. S’engager sur le long terme, c’est fonder un rapport de confiance et faire que les actions engagées portent leurs fruits. S e m o b i l i s e r c o n t r e l e s f r e i n s à l ’ e m p l o i Entretien avec Alain Chaillé, vice-président des opérations Europe du Sud chez FedEx La Fondation de France en 2008 11
  • 13. 12 La Fondation de France en 2008 La Fondation de France a créé et fait fonctionner depuis 1969 près de 860 fonds et fondations. Aujourd’hui elle abrite 654 fonds et fondations. La plupart de ceux qui ont disparu avaient été créés pour une durée limitée et se sont donc éteints naturellement. Quelques-uns ont sollicité et obtenu la reconnaissance d’utilité publique. Grâce à cette faculté, la Fondation de France propose aux mécènes des cadres d’intervention souples et diversifiés. Les fonds et fondations qu’elle abrite peuvent avoir des objets, des modes de fonctionnement et des moyens divers, à la seule condition que leurs buts et la manière de les mettre en œuvre soient en harmonie avec les statuts de la fondation « abritante ». Concrètement, ces fonds et fondations peuvent intervenir dans des domaines très variés. Comme la Fondation de France dans ses propres programmes, ils n’organisent pas les projets eux-mêmes mais financent les actions initiées par d’autres sur le terrain. Les fonds et fondations abrités peuvent fonctionner avec ou sans dotation, avoir été conçus pour une durée limitée ou dans un objectif de pérennité. Ils sont d’importance variable, en fonction des moyens, des souhaits et des ambitions des fondateurs. Ils sont juridiquement rattachés à la Fondation de France, et créés en son sein au moyen de libéralités avec charges. Ils bénéficient, à travers elle, des privilèges fiscaux et patrimoniaux des fondations reconnues d’utilité publique. ENVIE D’AGIR Placés sous la responsabilité de la fondation « abritante », ils agissent néanmoins avec une grande autonomie. Leurs moyens d’intervention sont regroupés sur un compte qui isole parfaitement leur activité et ils communiquent sous le nom que le fondateur leur a donné : nom d’une La mission d’accueillir et de gérer des fonds et fondations individualisés pour le compte de personnes physiques ou morales est à l’origine même du projet de la Fondation de France (article 2 des statuts), imaginé en 1969 à partir du modèle des fondations communautaires américaines, soit près de vingt ans avant l’adoption des dispositions législatives françaises consacrant les fondations « abritantes ». Inscrire la générosité dans le temps L e s f o n d s e t f o n d a t i o n s
  • 14. La Fondation de France en 2008 13 LES CRÉATIONS DE FONDS ET FONDATIONS 53 fonds et fondations ont été créés en 2008 au sein de la Fondation de France. • 36 initiés par des particuliers. • 9 créés à l’initiative d’entreprises dont 3 portent le nom de l’entreprise : la Fondation RTE, la Fondation Cassous, et la Fondation Assistéo. • 6 rassemblent différents types de fondateurs : le Ch’ti fonds, la Fondation Lemarchand pour l’équilibre entre les Hommes et la Terre, la Fondation HEI Ingénieurs pour le monde, la Fondation AIGO pour l’éducation au Vietnam, la Fondation d’Arfeuille et la Fondation Enthic. • 2 créés par des associations : le Fonds Mémorial Concorde et la Fondation de l’Université Catholique de Lille. personne, d’un lieu, d’un thème d’intervention. En fonction de leurs souhaits, les mécènes peuvent s’en remettre aux instances de la Fondation de France ou avoir un comité de décision propre et rester maîtres de l’affectation des ressources de leurs fonds ou fondations alors même que ces biens ne sont juridiquement plus leur propriété. Seules les personnes physiques ou morales de droit privé peuvent créer une fondation. Elles peuvent le faire seules, ou à plusieurs : particuliers, sociétés, une famille et l’entreprise familiale, une entreprise commerciale et ses salariés, etc. L’intervention des personnes morales publiques reste exceptionnelle et, le cas échéant, est très encadrée. Au 31 décembre 2008, la Fondation de France abrite 654 fonds et fondations dont 188 sont sans dotation et 466 avec dotation. Parmi ces derniers, 110 ont été dédiés par testament à des objets assez généraux, sans prescription particulière. Afin de mutualiser leurs moyens, la Fondation de France les a regroupés par thèmes homogènes en douze fonds (fonds pour les recherches cardiovasculaires, fonds pour l’environnement et le cadre de vie, fonds personnes handicapées, etc.) Elle distribue chaque année leur revenu dans le cadre des programmes, en rappelant à chaque bénéficiaire d’un fonds la liste des fonds et fondations mécènes qu’il regroupe. ACCUEIL, CONSEILS, EXPERTISE La Fondation de France met à la disposition des fonds et fondations une expertise très spécifique acquise en 39 ans de montage et d’accompagnement de projets individualisés : expertise financière, juridique, fiscale, patrimoniale, connaissance approfondie des problématiques sociales… Elle accueille et conseille les fondateurs sur leur projet, les accompagne dans son développement et, à leur demande, le pérennise après leur disparition. La Fondation de France assure la gestion administrative, financière et comptable de tous les fonds et fondations qu’elle abrite. Elle offre à ceux qui le souhaitent la possibilité de s’associer à ses programmes d’intervention, leur permettant ainsi de s’engager en faveur de projets qui ont été instruits et validés par des professionnels exigeants. A la demande de certains fondateurs, elle met en place des dispositifs totalement sur mesure allant jusqu’à l’organisation d’appels d’offre spécifiques pour l’attribution de subventions, de prix ou de bourses. Enfin, il faut noter qu’à l’instar des fondations regroupées évoquées ci-dessus, de nombreux fonds et fondations sont créés par testament. Né en 1939, orphelin de père à l’âge de 8 ans, et fils unique, Jean Goubin a commencé à travailler à 14 ans après son certificat d’études dans la ferme familiale et comme ouvrier agricole dans les fermes environnantes, à Plouguenast (22) en Bretagne. A 18 ans, en 1957, il crée son entreprise avicole. Après des années de travail intensif couronné de succès, il est récompensé par le mérite agricole en 1987, la victoire nationale de l’autodidacte par la Harvard Business School Club de France en 1992 et nominé en avril 2009 au grade de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur. Il revend son entreprise en 1994 avec un CA de 35 millions d’euros et 230 salariés. Après ce parcours exemplaire et hors des sentiers battus, Jean Goubin a désiré créer en 2008 la Fondation Jean Goubin sous l’égide de la Fondation de France pour s’impliquer dans des actions de mécénat en Bretagne et en particulier dans la région de Loudéac, dans les Côtes d’Armor. Un million d’euros sont consacrés à la Fondation Jean Goubin sur 10 ans à raison de 100 000 € par an, avec pour objet d’une part d’attribuer des bourses à des élèves, résidant dans cette région issus de milieu modeste, méritants et désireux de poursuivre des études supérieures, et d’autre part d’aider les personnes âgées et handicapées, ainsi que la recherche médicale. En 2008, la Fondation a attribué 24 bourses à des étudiants des écoles Agrocampus de Rennes et ESC School of Business de Rennes et a soutenu trois associations à vocation sociale. T é m o i g n a g e
  • 15. 14 La Fondation de France en 2008 La Fondation de France est alors chargée de mettre en œuvre le projet du défunt. Qu’elle ait rencontré ou non le testateur avant son décès, qu’il ait désigné ou non des proches pour l’aider, que ses volontés soient exprimées précisément ou non, elle adapte son intervention dans le sens qui lui paraît à la fois le plus conforme à son intention et le plus utile au progrès social. UNE PALETTE DE SERVICES EN CONSTANTE ADAPTATION Depuis 39 ans, les règles de fonctionnement des fonds et fondations individualisés sous l’égide de la Fondation de France ont été élaborées et constamment réajustées dans le temps à travers la pratique et en réponse à des sollicitations concrètes de mécènes de plus en plus imaginatifs et avertis. UNE OFFRE SUR MESURE Face aux évolutions juridiques et fiscales en faveur des fondations auxquelles elle a largement contribué, la Fondation de France a engagé une réflexion sur son offre fiduciaire. L’année 2003 a été consacrée à l’étude détaillée des services proposés aux fondations abritées et à l’analyse de leurs coûts. En 2004, le travail a consisté à remplacer le fonds commun interne par trois fonds de gestion financière profilés en vue de mieux répondre aux besoins des fondations abritées. En 2008, un quatrième fonds a été créé selon les normes ISR (investissement socialement responsable). En 2005, l’ensemble des fondations avec dotation a été audité au regard de leur longévité et de la politique de redistribution prévue par leurs fondateurs. La présentation des comptes des fondations avec dotation a été modifiée afin de refléter de manière plus lisible les choix des fondateurs. Les résultats de ces travaux ont été inscrits dans les comptes 2005 de chaque fondation. Ainsi les fondateurs bénéficient de véritables outils d’aide à la décision notamment pour évaluer la santé économique de leur fondation au regard de sa durée, élaborer son budget annuel, définir la politique de placement des fonds etc. Début 2008, le Conseil d’administration de la Fondation de France a décidé d’instituer un nouveau mode de contractualisation avec les fondateurs, plus pérenne et plus homogène, qui associe des Conditions générales de création et de fonctionnement des fonds au sein de la Fondation de France et une convention particulière décrivant les caractéristiques spécifiques du fonds considéré. Les Conditions générales de création et de fonctionnement des fonds au sein de la Fondation de France décrivent ainsi l’ensemble des règles de fonctionnement des fonds et fondations sous l’égide de la Fondation de France ainsi que les droits et obligations des parties au contrat. Sont annexés à ce document, les Statuts et la Charte de gestion financière de la Fondation de France ainsi que le Barème des contributions des Fonds aux charges communes de la Fondation de France. Ce nouveau barème offre un meilleur équilibre entre le maintien d’une nécessaire péréquation entre des dossiers de taille et de complexité diverses, et un système de contribution « à l’acte » plus proche de l’économie réelle du service rendu. À LA RENCONTRE DES FONDATIONS SOUS ÉGIDE Une exploration du monde des fondations : douze portraits et des informations destinés à susciter de nouvelles vocations de fondateurs. Téléchargeable sur www.fondationdefrance.org La liste des fonds et fondations sous l’égide de la Fondation de France est actualisée au jour le jour sur : www.fondationdefrance.org RÉPARTITION DES FONDS ET FONDATIONS par domaines d’intervention Objets multiples 22,3 % Solidarités 25 % Enfance 3,3 % Santé 13 % Culture 17 % Education 12 % Environnement 2,6% Sciences et Techniques 4,9 % L e s f o n d s e t f o n d a t i o n s
  • 16. La Fondation de France en 2008 15 EN EUROPE : LE RÉSEAU DES DONS TRANSNATIONAUX D’année en année la Fondation de France développe ce service de relais entre donateurs et associations françaises à l’échelle européenne où il s’avère très utile pour dépasser les barrières fiscales qui entravent la philanthropie transfrontalière. Membre actif du Centre européen des fondations installé à Bruxelles, elle a noué au fil des années des contacts étroits avec ses homologues européens. Elle a progressivement mis en place des accords de réciprocité avec onze partenaires : six fondations implantées au Royaume-Uni (Charities Aid Foundation), en Belgique (Fondation Roi Baudouin), en Irlande (The Community Foundation for Ireland), au Pays-Bas (Oranje Fonds), en Pologne (Fundacja dla Polski), en Suisse (Swiss philanthropy foundation), et une association allemande (Maecenata International) et tout récemment la Bulgarie (Bulgarian Charities Aid Foundation), la Hongrie, la Roumanie, la Slovaquie (Carpathian Foundation) ; pour permettre aux donateurs d’exercer leur générosité en toute sécurité dans le nouvel espace de l’Union européenne tout en bénéficiant des déductions fiscales du pays où ils résident. Dans ce cadre, en 2008, la Fondation de France a reçu 1 106 764 euros des fondations étrangères au profit d’associations françaises dont elle a expertisé les projets. Parallèlement, elle a encaissé 560 886 euros de dons effectués par 103 donateurs français au bénéfice d’associations étrangères garanties par les partenaires du réseau. AUX ÉTATS-UNIS : FRIENDS OF FONDATION DE FRANCE La Fondation de France a initié en 2000 la création de Friends of Fondation de France, fondation de droit américain basée à New York, dont l’objet social est de soutenir des projets présentés par la Fondation de France. Friends of Fondation de France a été reconnue par les autorités américaines comme une public charity habilitée à accorder localement les déductions fiscales les plus favorables. Ce dispositif permet aux associations françaises qui ont des relations outre- Atlantique, de bénéficier du dynamisme de la philanthropie américaine. En 2008, 14 associations et fondations françaises ont été soutenues par des mécènes américains grâce à Friends of Fondation de France, pour un montant global de 384 023 euros. Si la Fondation de France accomplit sa mission de développement du mécénat privé principalement à travers l’organisation de programmes et la gestion de fondations, elle propose également un troisième type de service : elle accepte de percevoir des dons au bénéfice d’associations dont elle atteste le sérieux et le bon fonctionnement, apportant ainsi sa garantie morale et fiscale aux mécènes qui s’y intéressent. La Fondation de France, relais pour les mécènes étrangers Pour en savoir plus : www.fondationdefrance.org Pour les donateurs étrangers : www.friendsoffdf.org et www.givingineurope.org
  • 17. 16 La Fondation de France en 2008 Les cofondateurs Particuliers ou entreprises, les cofondateurs ont participé à la création ou au développement du capital de la Fondation de France, et permis d’amplifier son action. Leurs noms sont suivis de l’année de capitalisation. LES BANQUES FONDATRICES Banque de France 1969 Banque Indosuez 1969 Banque Nationale de Paris 1969 Banque Neuflize, Schlumberger, Mallet et Cie 1969 Banque Paribas 1969 Banque populaire 1972 Caisse d’Epargne de Lyon 1969 Caisse d’Epargne et de Prévoyance des Bouches-du-Rhône 1969 Caisse d’Epargne et de prévoyance de Paris 1969 Caisse des dépôts et consignations 1969 Caisse nationale de Crédit agricole 1972 Compagnie bancaire 1969 Compagnie de Suez 1969 Crédit commercial de France 1969 Crédit foncier de France 1969 Crédit industriel et commercial 1969 Crédit Lyonnais 1969 Société générale 1969 LES PARTICULIERS Hélène Alfieri 1993 Denise Angot 1998-2000-2003 Pauline Arnaud 2004 Germaine Audigier 2003 Marie-Thérèse Azeglio-Castagnot 2005 Jules Bardou 1991 Marthe Barluet 1994 Pierre Bartet 1993 Robert Bastien 2003-2005 Paul Bayer 2004 Ferdinand Berbis 1989 Marguerite Bernard 1991 Louise Berthou 1999 Blanche Besch 2004-2005 Raphaël Bijot 1991 Isabelle de Blois 1983 Suzanne Boileaux 2001-2002 Hélène Boniface 1982 Robert Bonnet 1983 Geneviève Borderie 2003 Germaine Borderie 1997 Denise Bordon 1993 Clémence Borrel 2002 Marie-Louise Boucher 2003 Elie Bougot 2004 Louis Boulmer 2001 Augustine Bouquet 2000 Geneviève Bourderioux 2000-2001 Marcelle Brousse 1994 Jean-Marie Bruneau 2007 Gilberte Brunery 2003 Lucienne Buisson 2002 Yvonne Burlot 1987 Gaston By 1996-1997 Célestin Caba 1988 Emilienne Cabal 2002 Jeanine Cabos 2005 Robert Camelot 1997-2000 Henri Cantat 1981 Armandine Capelle 1989 Florimond Carlet 1994 Jacques Caulais 1984 Robert Cavadini 2005 Claudine Chabrand 1986 Odile Chaix 2004 Suzanne Charon 1998 Eliane Charrette 2005 Suzanne Cherrier 1995 Alice Chevrier 2003-2004-2005 Jeanne Chevrier 1988 Micheline Ciupek 2002-2005 Leslie Cleveland 1995 Lucienne Comeau 1999-2002 Odette Connuau 2005 Jean Cornil 1999-2000 Christiane Cossus 1998 Louise Courrier 1999-2000 Germaine Courtes 2004 Alice Crippa 2005 Oscar Cullmann 2005 Raoul Deborgher 1988 Fernand Delvigne 2000 Pierre Demay 1988 Renée Deschet 2004 - 2006 Madeleine Desmidt 2000 Léone Desrues 1977 Georges Dinan 1985 Léonce Dolhem 2002 Odette Dosne 1999 Jacques Duchêne 1992 Suzanne Ducrocq 2004 Rolande Dupere 1999-2001 Robert Dupré 1985 Jean-Marie Durand 1986 Jacques Dusautoy 2001-2002-2003-2004 Gisèle Enu 2001 Madeleine Fauquignon 2003-2004 Léontine Ferey du Coudray 1990 Émilie Fermigier 1980
  • 18. La Fondation de France en 2008 17 Renée Foucault 2002 Gabrielle Fouret 1998 Janine Gaillard 2003 René Gavanier 2003 Juliette Gerentes 2000-2001 Simone Gervais 2003 Lucienne Gigoust 1999-2004 Jacqueline Gillet de Valbreuze 1995 Albert Girod 1984 Jeanne Glize 1991 Jules Goubet 2001 Charles Gras 2002 Anna Gremillet 2003 Marie-Madeleine Grevin 2002 Raymonde Groulard 2002 Andrée Grun 2004 Simone Guilles 1992 Marcelle Guitard 2000-2001 André Hamelet 2001 Nicole Herbert 2004 Roger Herbert 2004 Jacqueline Holingue 2000 Maurice Huchez 1991 Renée Humbert 1999-2000 Annette Jamet 1993 Thity Jousique 1989 Maximilien Klein 1988 Marie-Jeanne Klein 2005 Maklouf Krief 2000 Marie-Louise Laborie 1988 Suzanne Labrunhie 2002 Ghislaine Lacault 2003 Colette Lagrange 1988 Rita Lameule 2002 Martial Lapeyre 2003-2004-2005 Marguerite Larose 1990 Florette Lartigue 2001-2002 Nicole Laval 1993 Suzanne Lebesnerais 1994 Fernande Lecomte 1992 Roberte Le Dantec 2000-2001 Pierre Lefloch 2003-2004 Antoinette Lelay 2004 Madeleine Lenotre 2000 Elisabeth Leplus 2005 Geneviève Lepoutre 1986 Lucie Lesguer 2004 Albert Lespinasse 1988 Marcelle Loguet 2004-2005-2006 Jeanne Longy 1996 Lucienne Losguardi 2004-2005 Jean-Louis Louvet 1999-2000 Maria Luneau 1986 Lina Magni 2000-2002 Maison de famille de l’Eure (La) 2001 Étienne Mamecier 1987 Marie-Jeanne Marchal 2005 René Mares 1999 Yvonne Marisse 2000 Henriette Marquenet 2003-2006 Simone Marquet 2003 Louis-Marcel Martin 2003 Claire Martinet 2005 Odette Marty 2001 Yvonne Mayerus 1990 Paul Mech 2004 Joseph Merlin 1988 Jocelyne Metra 2001 Thérèse Meyer 2002 Maria Miny 2001 Mathilde Monier 2000-2001 Geneviève Monnet 1990 Thérèse Monstreuil 1988 Henri Montarou 1987 Raymonde Moulin 1993 Jeanne Mugnier 2004 Jeanne Muller 1998 Madeleine Muller 1993 Cécile Munier 2005 Jean-Louis Noblot 1989 Aimée Oukrate 2000 Robert Paulvaiche 1999 Marie Pelpel 1990 Auguste Peraire 2002 Elisabeth Pericart 2001-2003 Charles Philippe 1999-2002 Jeanne Piard 2000 Madeleine Pierrot 1989 Odette Pierrot 1992 Marie Pinvert 2000 Madeleine Pla 2004-2005 Benjamin Planchet 1990 Yvonne Prudhon 2000-2001 Marie-Madeleine Pupier 2003 Pierre Raffatin 1987 Marie Ragin 2003 Marcel Recol 1998-2003 Yvonne Richard 2001 Eugénie Rihouey 1993 Marie-Françoise Riley 2004-2005 Jean Rodier 2003 Hélène Roger Daunois 2004 Monique Rollin 2004 Jeanne Rossi 1987 Simone Ruhlmann 1995 Yvonne Russier 1980 Fernand Rutali 2004 Roger Sabatier 2003-2004 Denise Saec 2004 Marthe Sanaire 1989 Yvonne Schilling 1993 Georges Schwein 1990 Yolande Simonin 1981 Gisèle Soudieu 1999 Marthe Soudieu 1981 Eugénie Staes 1982 Josette Stemper 2004 Madeleine Szerenyi 2001 Edmée Tarjus 2002 Marthe Tauty 2000 Gabrielle Tave-Landeau 1989 Madeleine Tendron 1995 Anna Ternot 2003 Françoise Thiriet 1999 Raoul Tonnelier 1994 Jacqueline Touchain 1999 Simone Trautmann 1990 Léon Trinquet 2005 Jeanne Valette 1999 Renée Valière 2004 Germaine Vallet 1982 Suzanne Vandezande 2000 Marie-Antoinette Varagnat 2004 Victorine Verger 2000 Lucie Vernier 1991 Hervé Veyssière 2004-2005-2006 Andrée Vezien 2002 Marguerite Vialard 2005 Marcelle Visschers 2000-2002 Jacques Vittecoq 1999 Renée Vogel 1991 Germaine Vollot 2003 Gabrielle Vuibert 1994 Lise Wurmser 1997-1998
  • 19. Pour permettre de transformer la générosité des donateurs en actions concrètes et de qualité avec rigueur et transparence, la Fondation de France s’appuie sur l’expertise de ses collaborateurs, notamment dans les domaines sociétaux, juridiques, fiscaux et patrimoniaux.
  • 20. La Fondation de France en 2008 19 La Fondation de France soutient près de 7 000 projets par an. Elle les sélectionne parmi les dizaines de milliers d’initiatives de terrain qui donnent vie, dans l’ombre, au tissu social. Permettre à la générosité des donateurs de se transformer en actions concrètes de qualité suppose la déclinaison de nombreuses expertises : dans le champ de la gestion financière et patrimoniale afin d’optimiser la générosité des donateurs ; dans le domaine légal et fiscal pour garantir une parfaite sécurité des libéralités et de leur utilisation ; dans le domaine de la communication et du développement pour entretenir un dialogue de qualité avec les différents interlocuteurs de la Fondation de France et témoigner du travail accompli ; et bien sûr, au cœur de son engagement, dans les différentes dimensions de la vie individuelle et collective : sociale, sanitaire, culturelle, environnementale. La Fondation de France s’engage à rendre des comptes à ses donateurs et à ses partenaires de la manière la plus précise et la plus rigoureuse. Outre la présentation des comptes annuels dans le rapport d’activité, un extrait des comptes est adressé individuellement aux donateurs. Ils peuvent aussi se procurer les comptes détaillés sur simple demande. Pour plus d’informations sur l’affectation et l’utilisation des dons, le site Internet www.fondationdefrance.org complète ce dispositif. Une large expertise
  • 21. 20 La Fondation de France en 2008 LA DIRECTION DU MÉCÉNAT Le conseiller des fondations Il accueille les mécènes et les aide à concevoir les contours de leur fondation : financement, durée, modalités de travail, composition de l’instance de décision… Spécialiste du montage de projets, il maîtrise parfaitement les outils juridiques et financiers proposés par la Fondation de France, et peut mobiliser un large éventail de compétences internes ou externes : conseil financier, patrimonial, juridique, fiscal, expertise sur les problématiques sociales, l’instruction et l’évaluation des actions, etc. Lorsque la fondation a vu le jour, il accompagne son travail et articule ses relations avec l’ensemble des services que lui apporte la Fondation de France. Le responsable de programme Il a acquis une solide expérience sur le terrain. Qu’il soit spécialiste des dispositifs sociaux, du secteur sanitaire, de la culture ou de l’environnement, il connaît bien les grands opérateurs associatifs, institutionnels, administratifs de son domaine. Il travaille en réseau et s’attache à mobiliser autour de lui les compétences les plus pointues pour repérer et soutenir les initiatives porteuses d’avenir. Il se tient à la disposition des fondateurs qui sollicitent les conseils de la Fondation de France. LA DIRECTION JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE Le juriste Il garantit la sécurité des multiples opérations que la Fondation de France initie quotidiennement pour soutenir les projets d’intérêt général. Il s’assure de la conformité de ses actes avec la réglementation en ce qui concerne son fonctionnement interne comme dans ses relations avec les tiers. Il supervise notamment la rédaction des nombreux contrats qui accompagnent le développement de ses activités : partenariats, commandes de prestations, assurances, dépôts de marques, etc. Il assure une veille permanente sur l’évolution des réglementations juridiques et fiscales de plus en plus complexes. Il s’implique dans des groupes de travail professionnels pour améliorer les conditions de développement des fondations et entretenir un dialogue de qualité avec les pouvoirs publics et le législateur. Leconseillerpourlagestionimmobilière La Fondation de France est très régulièrement légataire de patrimoines immobiliers dont certains sont conservés comme biens de rapport, notamment pour le compte des fondations abritées. Elle s’est donc dotée de compétences spécifiques dans un domaine qui requiert aujourd’hui une grande technicité tant Les compétences au service de tous Le conseiller des libéralités Juriste, il conseille les donateurs et testateurs sur la meilleure façon d’organiser leur générosité et d’établir les documents nécessaires à une transmission de patrimoine sécurisée. Lors de la réalisation des libéralités, en liaison étroite avec les notaires des familles, il appréhende les patrimoines en initiant toutes les actions nécessaires : protection, inventaire et expertise des biens, règlement des charges, exécution des volontés du donateur ou du testateur, formalités administratives, suivi de contentieux… A l’issue de ces démarches, lorsque le donateur n’a pas donné d’instruction particulière, il organise la vente des biens dans les conditions les plus favorables. N o s m é t i e r s
  • 22. La Fondation de France en 2008 21 sur le plan de la gestion immobilière qu’en matière juridique et fiscale. Le responsable qui coordonne cette activité au sein de la Fondation de France s’entoure des meilleurs spécialistes pour optimiser aussi bien les transactions que la gestion à long terme. LE DÉPARTEMENT FINANCES, COMPTABILITÉ ET CONTRÔLE DE GESTION Le conseiller pour la gestion des actifs financiers Au sein d’une institution qui administre d’importants capitaux, le suivi de la gestion financière constitue une mission stratégique. En effet, la garantie de bonne fin offerte aux donateurs commence par la qualité de la gestion patrimoniale. Outre la responsabilité qu’elle exerce pour sa trésorerie et ses fonds propres, la Fondation de France est chargée de pérenniser les capitaux d’une partie importante des fonds et fondations créés sous son égide et de faire en sorte qu’ils produisent des revenus aussi réguliers que possible. Le spécialiste de l’information financière et comptable La qualité du travail d’une organisation transparaît dans la précision et la clarté de son information comptable. Aussi est-il essentiel, dans ce domaine comme dans les autres, de se confier aux meilleurs professionnels. Les comptes annuels de la Fondation de France retracent son activité et sa situation patrimoniale au travers de ses principales missions. Le bilan et le compte de résultats font ressortir les grandes missions de la Fondation de France – fondations sous égide et programmes propres – et sont accompagnés d’un tableau de trésorerie et de nombreuses annexes détaillées. Les comptes annuels établis par l’équipe de la Fondation de France sont vérifiés et certifiés par un commissaire aux comptes (KPMG), et transmis au ministère de l’Intérieur. LADIRECTIONDESRESSOURCESHUMAINES,DE L’ORGANISATIONETDUSYSTÈMED’INFORMATION Au-delà de son rôle traditionnel auprès des personnels, elle accompagne chacun dans sa mission et favorise, grâce à la formation, les expertises par métiers pour améliorer les compétences des salariés et des bénévoles. Elle veille à l’amélioration et au respect des processus, à la maîtrise d’ouvrage du système d’information, à l’exploitation et la maintenance des outils informatiques afin d’apporter les meilleurs services en interne comme à l’externe. Elle assure également par le service des moyens généraux, la sécurité, l’hygiène et la qualité des conditions de travail. LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION Elle a deux missions : développer la notoriété et l’attractivité de la Fondation de France et démultiplier les messages en leur donnant une cohérence d’ensemble. Afin d’optimiser le budget alloué, les campagnes de communication sont très ciblées. En outre, et pour s’adresser à tous, la direction de la communication met en œuvre un certain nombre de moyens : le site www.fondationdefrance.org, les conférences, dossiers et communiqués de presse, les éditions, les événements de relations publiques, les campagnes dans la presse et à la radio. LA DIRECTION DU MARKETING ET DU DÉVELOPPEMENT Pour assurer la diversification des ressources, plusieurs formes de compétences sont réunies au siège et dans les délégations régionales : les spécialistes du marketing renforcent la collecte de fonds auprès du public et s’assurent de la qualité du service apporté aux donateurs. Ils développent également les partenariats avec les entreprises et promeuvent l’offre philanthropique de la Fondation de France auprès des professions juridiques et fiscales (notaires, banquiers, experts- comptables). Dans les délégations régionales, le délégué régional est garant de l’application de la stratégie de la Fondation de France et coordonne les actions sur son territoire. Avec le président du comité, il organise la remontée et la sélection de projets associatifs, développe la communication, participe à la croissance des ressources, accueille et oriente les personnes souhaitant mettre en œuvre un projet philanthropique.
  • 23. La Fondation de France agit dans trois domaines : l’aide aux personnes vulnérables, le développement de la connaissance et l’environnement. Elle favorise également le développement de la philanthropie.
  • 24. La Fondation de France en 2008 23 Dans un monde où les fractures se creusent entre un nombre croissant de personnes, la Fondation de France permet aux donateurs et mécènes d’agir concrètement et durablement pour aider les personnes vulnérables, développer la connaissance et agir pour l’environnement. A travers ses programmes d’intervention, la Fondation de France repère les besoins, définit des appels à projets, choisit les meilleures initiatives, les accompagne, les évalue et diffuse les connaissances acquises afin de faire bénéficier au plus grand nombre de toute l’intelligence et l’innovation du secteur associatif. Elle mène un travail de proximité auprès des organismes – essentiellement de petites associations, en France et à l’international – grâce à ses sept délégations régionales et ses relais à l’étranger, mais aussi une synergie avec les meilleurs professionnels des différents secteurs qui, à travers des comités d’experts, conseillent la Fondation de France. Il est aussi dans la mission d’origine de la Fondation de France de développer la philanthropie. Ce quatrième domaine d’intervention implique de savoir de quoi on parle : c’est le rôle de l’Observatoire de la Fondation de France et des études qu’il mène. Il nécessite une participation active au sein des instances professionnelles à la création desquelles elle a contribué. Transformer la générosité en actions RÉPARTITION DES DÉPENSES DES PROGRAMMES 2008 par domaines d’actions Recherche médicale 22 % Culture 9% Environnement 7 % Solidarités 45 % Développement de la philanthropie 1 % Santé 16 % MERCI En 2008 des fondations sous égide, entreprises et médias ont soutenu les programmes et actions de la Fondation de France : les Fondations Réunica prévoyance pour l’axe Partager l’art, transformer la société ; JM.Bruneau pour l’emploi, l’habitat, les personnes âgées, les personnes handicapées, l’enfance, les solidarités internationales, Soigner-soulager- accompagner, santé des jeunes ; Adrienne et Pierre Sommer pour la santé des jeunes, Soigner-soulager- accompagner, maladies psychiques, et les programmes de recherche médicale autisme et Parkinson ; Enfandises et Flore Théry pour la santé des jeunes ; Thomas Gaide pour les personnes âgées ; Margot et Armand Vogel pour l’enfance ; Ramona Ehrman Ramador, Marthe Picard et Weisbrem Benenson pour la recherche sur le cancer, Schutzman Zisman sur la maladie de Parkinson ; l’entreprise FedEx pour l’emploi, Procter et Gamble France pour l’habitat, Federal Finance pour les personnes âgées et l’environnement, programme également soutenu par Crédit Agricole SA ; La Croix et France 3 partenaires de S’Unir pour agir, Les Echos, enfin Radio-classique partenaire des Réveillons de la solidarité.
  • 25. 24 La Fondation de France en 2008 C o u p s d e p o u c e Prenant acte de l’évolution des besoins et de l’organisation sociale, la Fondation de France a décidé de reconnaître et d’encourager en 2008 à travers la plupart de ses programmes thématiques, deux axes dominants : • la participation réelle des bénéficiaires, et en particulier des plus exclus, aux actions qui les concernent ; • la préservation de l’environnement. Pour favoriser la prise en compte de ces orientations par les associations soutenues, la Fondation de France leur attribue lorsque cela est justifié des aides complémentaires destinées à financer des appuis méthodologiques. Face aux écarts qui se creusent, la Fondation de France s’efforce de soutenir des initiatives attentives aux besoins fondamentaux lorsque les réponses adaptées, publiques ou privées sont insuffisantes. Ce faisant, elle poursuit une double ambition qui caractérise l’originalité de sa démarche : traiter les problèmes matériels, mais en même temps permettre à chaque personne de renouer avec les autres et de participer à la résolution de ses problèmes. Et cela, en France comme à l’international, dans les programmes de longue durée comme dans les situations d’urgence. En 2008 de nombreuses fondations sous égide et entreprises partenaires ont soutenu les programmes de la Fondation de France. Evolution de plus en plus rapide des savoirs et des techniques, complexité croissante dans tous les domaines, mondialisation économique, perte des repères… Le monde change. Pourtant, les besoins humains de s’exprimer, de travailler, d’avoir un toit où se sentir bien, de se soigner, de vivre avec les autres, de partager des intérêts, des émotions, des projets… ne changent pas. Le handicap, le grand âge, le chômage, les difficultés économiques, la maladie, fragilisent ceux qui en sont victimes. Aider les personnes vulnérables
  • 26. DES EMPLOIS… VERTS Rien ne se perd, tout se recycle… et crée de l’activité, pourrait dire l’association limousine Le Monde allant vers avec la création de sa ressourcerie. Au quotidien, elle collecte les objets délaissés auprès des particuliers, les trie, les démonte ou les répare pour les remettre en vente dans sa boutique, aboutissement de la filière du réemploi. C’est également un lieu de sensibilisation, d’échanges et d’exposition. En 2005, l’association employait 4 salariés en contrat aidé. Ils sont aujourd’hui 6 : 3 en CDI, 2 en CDD et 1 en contrat d’avenir. Par ailleurs, une dizaine de bénévoles participent activement à la collecte, la réparation d’objets et la maintenance de la boutique. Habitat, emploi : promouvoir une insertion durable Plutôt que d’insister sur les dispositifs d’urgence, provisoires ou trop spécifiquement destinés aux publics en difficulté, la tendance de fond des programmes de la Fondation de France est de soutenir les projets de nature à réhabiliter la situation des bénéficiaires sur le long terme : accès et maintien dans un logement durable et de droit commun, incitation à accroître l’offre d’habitat très social en prenant en compte la diversité des populations, soutien à la participation des habitants vivant dans des ensembles collectifs en difficulté, retour à un emploi de droit commun… Face à la pénurie persistante de logements, aux coûts de l’immobilier qui explosent, face au chômage de masse et à la précarité croissante des emplois, des centaines d’associations imaginent de nouvelles solutions. Services créateurs d’emplois et de lien social au service de la collectivité : activités de recyclage d’objets, lieux de rencontres dans des quartiers en difficulté, activités ludiques ou culturelles dans des zones rurales. Actions visant à rapprocher demandeurs d’emploi et employeurs pour favoriser l’intégration et le maintien dans des emplois de droit commun. Mobilisation du parc immobilier privé et public au profit des familles en difficulté. Ateliers de recherche de logement, soutien à l’auto-réhabilitation et à l’auto-construction, logement des jeunes en milieu rural, participation des habitants touchés par la restructuration de leurs immeubles, aménagement de leur quartier… En 2008, le programme Habitat a soutenu 137 projets. Du côté de l’emploi, le programme Initiatives solidaires et création d’emplois a subventionné 79 actions et le programme Médiation vers et dans l’emploi, 19. S’il faut des revenus pour accéder à un logement, il faut aussi une adresse pour obtenir un travail. D’où le projet de l’Association Ornaise pour le LogementTemporaire des Jeunes (AOLTJ) qui propose un parcours résidentiel progressif aux jeunes de 18 à 25 ans, sans ressources et inscrits dans une démarche d’insertion socioprofessionnelle. Il se décline en 3 phases. Le jeune est accueilli en logement temporaire. Puis, lorsqu’il débute son activité professionnelle, il dispose d’un appartement en sous-location, meublé et équipé par l’association. S’il conserve son emploi, il devient locataire grâce à un bail glissant. Dans le cas d’un échec, il retourne en logement temporaire. L’AOLTJ propose ces logements en étroite collaboration avec l’ensemble des acteurs sociaux qui interviennent auprès des jeunes. Depuis 2007, 7 d’entre eux sont passés d’un logement temporaire à une sous-location et 2 sont devenus locataires. B a i l - B a i l La Fondation de France en 2008 25
  • 27. Personnes âgées ou handicapées : vivre comme et avec les autres Lorsque les difficultés ou les handicaps s’accumulent, il devient de plus en plus difficile de choisir et décider, que ce soit en tant qu’habitant dans sa région ou son quartier, ou en tant que citoyen ayant la possibilité de vivre comme et avec les autres, de s’engager dans la communauté avec des responsabilités associatives ou politiques. A travers des programmes comme Vivre selon ses choix, prendre des risques pour les Personnes âgées ou encore Vie sociale et Citoyenneté des personnes handicapées, il s’agit de mettre le bénéficiaire au cœur du projet qui le concerne, de rendre aux personnes démunies ou fragiles le pouvoir d’agir sur leur vie et sur leur environnement. Pour protéger « l’incapable » ou le « pauvre » ou l’empêcher de mal faire, l’entourage – famille, personnel médical ou social, voisins,… – règle rapidement les moindres détails de sa vie quotidienne, accélérant ainsi sa dépendance et sa mise à l’écart de la société des actifs. A contre-courant de la tendance générale, face à la tentation sécuritaire, des groupes d’hommes et de femmes se mobilisent pour rétablir la priorité de l’initiative et du choix sur le risque matériel, social, parfois même sanitaire. La Fondation de France a décidé de les soutenir. Concrètement… En 2008, le programme Personnes handicapées a soutenu 91 projets. Pour le respect du droit au choix et du droit au risque des personnes âgées vivant en établissement ou à domicile, 13 projets de terrain ont été soutenus. La brochure présentant douze projets primés Jusqu’au bout de la vie : vivre ses choix, prendre des risques…, et le film, L’art de faire autrement, tous deux réalisés en 2003, sont toujours diffusés. Favoriser la mixité des populations et la diversité des solutions La Fondation de France apporte une attention particulière aux populations menacées d’isolement ou de regroupement systématique du fait DROIT DE VOTE : HANDICAP ZÉRO Toute personne handicapée peut, par principe, voir reconnaître son droit de vote. Cependant, la citoyenneté reste un concept abstrait pour beaucoup. C’est pourquoi le foyer de Saissac, géré par l’APAJH 11 (Association pour adultes et jeunes handicapés), propose d’informer et de mobiliser ses résidents. Visites à l’Assemblée nationale, aux conseils général et régional, participation à une séance parlementaire… autant d’initiatives pour sensibiliser les personnes handicapées à la citoyenneté et à son exercice par le vote. Il s’agit également de les impliquer dans la réalisation d’outils pédagogiques à destination des élus pour une communication simplifiée envers le public handicapé. Aller faire une course, se rendre chez le médecin ou tout simplement se balader en ville est devenu un plaisir pour les aînés à Villeurbanne. Partant du constat que les transports en commun sont peu adaptés pour les personnes âgées, en particulier celles résidant en institutions, l’association Arefo (qui gère plusieurs résidences pour personnes âgées) a décidé de leur redonner la liberté de circuler au gré de leurs besoins et envies grâce à un cyclopousse. Sorte de vélo-taxi à trois roues, il peut transporter deux personnes. Véritable promenade originale et écologique, elle permet aux personnes âgées en résidence ou à domicile de se déplacer sur réservation à un coût limité (1,50 € par course avec abonnement). En 2008, 103 personnes se sont abonnées pour 2 000 courses réalisées. L’association a reçu un des 110 prix « S’Unir pour agir » qui mettent en lumière chaque année des initiatives remarquables de petites associations et services collectifs. Ça roule pour les seniors 26 La Fondation de France en 2008 A i d e r l e s p e r s o n n e s v u l n é r a b l e s
  • 28. La Fondation de France en 2008 27 de leur vulnérabilité ou de leur particularité. Elle soutient toutes les formes de projets permettant de vivre dans un environnement le plus « ouvert » possible et favorisant l’inscription dans la communauté : solidarités de voisinage, services d’aides à la vie quotidienne, habitats adaptés pour les personnes âgées ou handicapées et pour les enfants : crèches, espaces de loisirs ou de vacances adaptés. S’appuyer sur les nouvelles dynamiques territoriales En repensant les projets à l’échelle locale, au plus près des habitants, la nécessité de maintenir ou de restaurer un tissu social équilibré s’impose. Plutôt que d’envisager les solutions en fonction des âges ou des difficultés spécifiques, comme le handicap, la pauvreté ou la maladie, l’ambition est de penser des solutions qui répondent, dans la proximité, aux besoins de tous : maintien de commerces, de moyens de transport, nouveaux modes d’accueil, de loisirs, de soins… Ces perspectives supposent un décloisonnement des filières. C’est dans cet objectif, que le programme Vieillir dans son quartier, dans son village a soutenu des initiatives qui améliorent la qualité de vie des personnes âgées : transports accompagnés, réseaux de veille et de lutte contre l’isolement... En 2008, le programme dédié aux personnes âgées a soutenu 69 projets. Par ailleurs, pour répondre au mieux aux besoins des personnes vulnérables – du fait de leur situation socio-économique, de leur âge ou d’un handicap –, le partenariat expérimental initié en 2005 entre la Fondation de France et le Conseil régional Rhône-Alpes sur les projets de territoires a été poursuivi. Il a eu pour objet de promouvoir les réflexions et les actions qui, dans une dynamique locale, visent à améliorer la situation globale des habitants en incluant les personnes en difficulté. De 2007 à 2010, ce partenariat renforce son ambition en décidant de soutenir de façon conséquente et de suivre pendant 3 ans, 20 projets ; 16 projets ont ainsi été retenus en 2008 dont 6 pour la deuxième année, 4 ont été reportés. L’enfance : s’épanouir dans la famille, à l’école, dans la cité L’épanouissement d’un enfant se fonde en grande partie sur la qualité des relations qu’il entretient au sein de sa famille. Bien souvent le cumul de difficultés liées au chômage, à la précarité économique, au logement, à l’isolement, à l’accès aux droits, à la santé, ou au handicap, fragilisent les parents et les empêchent d’assumer pleinement leur rôle. Les accompagner, ainsi que leurs enfants, relève d’un enjeu de première importance pour donner à ces derniers les meilleures chances d’avenir. UNE NOUVELLE AGORA EN ARDÈCHE Comment monter un projet d’envergure sur son territoire en direction de publics fragilisés telles les personnes en grande difficulté socio-économique, handicapées ou âgées ? S’il répond en priorité aux besoins de ces publics, le projet de l’association Alliances Générationnelles à Les Vans, en Ardèche, est d’autant plus exemplaire qu’il bénéficie à l’ensemble des habitants du village. L’association a réhabilité un ancien couvent pour y faire un lieu d’activités à caractère social au sens large, grâce aux nombreuses structures partenaires présentes sur le site. Espace non stigmatisant, il propose logements, location de mobylettes, formations, expositions culturelles… Il invite à l’échange et la mixité sociale tant entre les participants qu’avec le reste de la population. Les fêtes de fin d’année ne riment pas forcément avec partage et bonheur. Cette année, la Fondation de France a soutenu 104 « Réveillons de la solidarité » partout en France pour permettre à des personnes isolées et démunies de passer des fêtes de Noël chaleureuses. Ces réveillons ont deux points communs : ils mobilisent des publics issus de générations, de culture et de milieux différents et les personnes invitées participent concrètement aux préparatifs de la fête (décoration des locaux, choix du menu, recherche de lots auprès des commerçants…). Les réveillons de la solidarité
  • 29. Pour ce faire, la Fondation de France soutient des projets conçus autour d’une approche globale des situations des familles, qui s’appuient sur une collaboration entre les professionnels et bénévoles des différents secteurs concernés et impliquent étroitement les parents. En 2008, 44 projets qui poursuivaient ces objectifs ont reçu son soutien. Pour favoriser le développement des enfants dans leur rapport au monde et à la cité, la Fondation de France soutient les actions qui accompagnent les enfants entre 6 et 12 ans dans une démarche de création artistique. Leur but est d’apporter aux plus défavorisés une ouverture qu’ils ne trouvent pas dans leur environnement familial et social, de leur permettre de se découvrir de nouveaux talents et aptitudes dans le cadre de projets collectifs, de travailler le cas échéant sur la question des origines culturelles diverses. En 2008, 103 projets ont été soutenus. Un travail d’évaluation de ce programme, conduit depuis maintenant plus de dix ans, a été réalisé par une équipe de chercheurs pilotée par l’Observatoire des politiques culturelles de Grenoble. Centrée sur l’école, l’action menée entre 2002 et 2004 par la Fondation de France pour favoriser la coopération entre les parents et les enseignants du cycle primaire a fait l’objet d’une recherche, dont les résultats ont été publiés dans un livre intitulé Des parents dans l’école aux Editions Erès en 2008. Enfin, les deux délégations régionales Pays-de-Loire et Provence-Côte d’Azur ont attribué 78 bourses à des jeunes sans soutien familial âgés de 18 à 25 ans. La maladie : soulager, accompagner, prévenir Souffrir de troubles psychiques, d’une maladie grave… à partir du moment où elle attaque le corps ou l’esprit, même momentanément, la maladie rend vulnérable. Elle isole souvent tandis qu’elle implique de la part de l’entourage une vigilance de tous les instants. La FondationDerrière les façades du quartier branché de la Bastille à Paris, se cachent de nombreuses familles en grande précarité vivant dans des hôtels sociaux ou des logements insalubres, dont les premières victimes sont les enfants. Carrefour d’échanges et lieu d’action sociale et culturelle, le centre Solidarité Roquette vient en aide à ces familles. Elles sont au cœur du projet d’insertion sociale et participent au travail de coordination avec des professionnels pour surmonter leurs difficultés. Accompagnement scolaire, garderie, théâtre, salle informatique… sont autant de services et d’espaces de liberté pour les familles, en dehors de leur logement. Ce lieu vivant accueille régulièrement 70 parents et 150 enfants . U n l i e u d e v i e ( s ) 28 La Fondation de France en 2008 A i d e r l e s p e r s o n n e s v u l n é r a b l e s
  • 30. de France soutient depuis longtemps des actions d’accompagnement, notamment l’organisation de vacances pour les enfants atteints d’affections graves, la prise en charge de la douleur, l’accompagnement et les soins des personnes gravement malades ou en fin de vie. Pour la santé des jeunes, la prévention et la sensibilisation du grand public sont ses principaux terrains d’action : addictions, suicides, anorexies… des problématiques graves dont la prise en charge n’est pas aisée dans l’organisation actuelle des établissements de santé. DES VACANCES POUR TOUS Cap au vert est un programme qui permet à des enfants malades de partir en vacances au milieu de camarades bien portants. 2008 a ressemblé aux années précédentes, confirmant le grand intérêt de cette action qui met en perspective les possibilités d’un retour à la vie normale. En raison des problèmes d’effectifs dans les hôpitaux, qui rendent difficile le départ d’infirmiers ou d’infirmières en tant qu’accompagnants, ce sont essentiellement des associations, dont l’objet est de prendre en charge ces jeunes malades pendant leurs périodes de loisirs, qui proposent des groupes ainsi qu’un soignant prêt à les accompagner. 126 enfants atteints d’affections graves ont bénéficié, cette année encore, de séjours proposés par l’Union des centres sportifs de plein air (UCPA.) Leurs témoignages ainsi que ceux de leur entourage incitent à ne pas renoncer à cette action malgré les difficultés de mise en œuvre. ACCOMPAGNER LES MALADES ET LEUR ENTOURAGE Dans le domaine de la douleur, où les progrès scientifiques ont fait de larges avancées, la qualité de la prise en charge n’est souvent pas à la hauteur des remèdes disponibles. Depuis 2004, le Comité d’experts du programme Soigner, soulager, accompagner a souhaité maintenir l’accent sur les douleurs des personnes handicapées, âgées, des patients qui ne peuvent pas communiquer pour quelque raison que ce soit. Il a souhaité favoriser les projets issus d’établissements où la culture de la lutte contre la douleur a du mal à pénétrer : les établissements psychiatriques, publics ou privés. La Fondation de France a manifesté son intérêt pour l’accompagnement des malades et de leur entourage en s’engageant il y a plus de quinze ans aux côtés des pionniers qui ont introduit en France la pratique des soins palliatifs. Elle en a soutenu toutes les formes de développement : unités et équipes mobiles de soins palliatifs, réseaux à domicile, organisation du bénévolat Vieillir et mourir chez soi est le souhait du plus grand nombre. Pourtant, même lorsqu’elles peuvent rester chez elles, les personnes âgées en fin de vie souffrent d’isolement. C’est pourquoi l’association Maisons Repas et Services au-delà des services qu’elle propose (entretien du logement, préparation des repas, stimulation de la mémoire) a décidé de former ses auxiliaires de vie à la prise en charge spécifique de la fin de vie, et travaille à améliorer les relations entre la personne âgée, les aidants familiaux et les professionnels. Elle est enfin très présente aux côtés des familles qui vivent des moments éprouvants. Privilégier la relation La Fondation de France en 2008 29
  • 31. 30 La Fondation de France en 2008 d’accompagnement et de soutien au deuil, plateformes de réflexion. Aujourd’hui reconnue par les pouvoirs publics et la société, la démarche palliative s’implante plus lentement dans certains secteurs comme la pédiatrie et la gériatrie. Voir mourir un enfant que l’on a soigné et accompagné dans l’espoir de la guérison reste souvent inacceptable. Quant aux besoins des malades âgés et en fin de vie, bien qu’en constante augmentation, ils sont encore très insuffisamment pris en compte. Par ailleurs, la formation, la recherche et l’appui méthodologique étant encore trop peu soutenus par les tutelles, la Fondation de France a maintenu en 2008 l’accent sur ces aspects. Fort heureusement le nouveau plan gouvernemental présenté en fin d’année semble avoir pris la mesure des besoins en la matière. MALADIES PSYCHIQUES ET VIE SOCIALE DES PERSONNES ADULTES En France, près de 3 millions de personnes présentent des troubles psychiatriques graves, évolutifs, dont l’extrême variabilité dans le temps pose des problèmes complexes. Ces maladies sont un facteur majeur de désocialisation et d’exclusion. Alors même que l’accroissement des rythmes et des exigences de performance, les ruptures familiales, la solitude, favorisent chez les personnes fragiles le développement de troubles psychiques invalidants, la politique en santé mentale s’est traduite au cours de cette dernière décennie par une réduction importante du nombre de lits dans les services spécialisés en psychiatrie. Sauf en période de crise, les patients vivent désormais hors de l’hôpital. L’insuffisance de lieux d’accueil, l’absence fréquente de coordination entre les différents acteurs de la prise en charge, le défaut de formation adaptée des professionnels et des bénévoles, la stigmatisation, pénalisent la mise en place d’un accompagnement cohérent des personnes concernées. C’est pourquoi la Fondation de France a décidé en 2004 d’initier un programme intitulé Maladies psychiques et vie sociale. Il favorise l’émergence de dispositifs soucieux d’articuler les prises en charge médicale et sociale et d’associer familles et usagers, afin de permettre aux personnes souffrant de troubles psychiques de mener une vie aussi normale que possible. En 2008, outre son intérêt tout particulier pour le lien sanitaire – social, le programme s’est attaché à soutenir les actions qui favorisent, malgré toutes les difficultés que cela représente, l’entrée progressive dans la vie professionnelle de ces personnes souffrant de pathologies psychiques graves. 41 initiatives ont été soutenues. LA PRÉVENTION EN FAVEUR DE LA SANTÉ DES JEUNES La reconnaissance de l’adolescence comme une phase caractérisée du développement, au même titre que l’enfance, l’âge adulte ou la vieillesse, n’a que quelques dizaines d’années. La médecine, traditionnellement organisée autour des deux pôles pédiatrique et adulte, fait encore aujourd’hui une place trop modeste à cet âge dont un des traits majeurs est la propension à prendre des risques, à se mettre en danger. La prise en charge des jeunes suicidants et de ceux souffrant d’anorexie reste une priorité du programme Santé des jeunes. 32 équipes de soin ont été aidées pour mettre en œuvre des projets de formation ou de réseaux de soin. La prise en compte de la souffrance familiale et la reconnaissance des parents comme LE TRAVAIL C’EST LA SANTÉ ! Aider les personnes fragilisées sur le plan psychique à se préparer un repas, à entretenir une vie sociale est primordial. Les accompagner vers un travail, c’est leur permettre de se sentir comme tout le monde. Tel est le projet de l’Association pour la Promotion sociale et Professionnelle à Biarritz qui accompagne l’insertion socio-professionnelle de ces personnes et fait le lien avec les différents acteurs du secteur sanitaire, social, de l’insertion et de la formation professionnelle. En 2008, 67 personnes ont été suivies dans les Landes. 50 % sont en situation d’emploi, ordinaire ou protégé. Les autres se réalisent dans des activités culturelles, sportives ou le bénévolat. A i d e r l e s p e r s o n n e s v u l n é r a b l e s
  • 32. possibles alliés thérapeutiques sont également au cœur des 33 initiatives soutenues en 2008 relatives aux addictions aux produits psychoactifs. Inscrits dans un cadre territorial, les programmes départementaux en santé des jeunes, impulsés par la Fondation de France dans les départements des Pyrénées-Orientales et les Alpes-de- Haute-Provence, sont co-pilotés par les Directions départementales des actions sanitaires et sociales. Ils génèrent une mise en cohérence des actions et une meilleure offre de prévention et de soin pour les publics jeunes. 48 projets ont été soutenus en 2008. Enfin, favoriser l’insertion des jeunes filles des quartiers sensibles reste un défi, que se sont proposé de relever les 41 porteurs de projets qui ont répondu à l’appel à projets Allez les filles !. Essentiellement des filles elles-mêmes. Par la pratique commune d’activités physiques et sportives, elles tentent de développer leur capacité à vivre ensemble, l’apprentissage de l’entraide et du respect de l’autre. PRÉVENTION DES DÉPENDANCES Drogues, alcool, tabac... L’usage simultané ou successif de plusieurs substances se répand, l’alcoolisation des très jeunes progresse et prend des proportions inquiétantes. Depuis 2001, la Fondation de France a expérimenté dans la région Nord-Pas de Calais un programme valorisant les actions centrées sur les conduites plutôt que sur les produits eux-mêmes, et traitant de manière pragmatique la gestion des risques plutôt que les méthodes de sevrage. En 2006, un groupe de réflexion a fait émerger des zones d’intervention intéressantes, qui ont été mises en œuvre en 2007. Ce soutien de la Fondation de France, centré sur l’aide aux familles dont un jeune est concerné par ces problèmes, a été reconduit en 2008 : 33 projets ont été soutenus. Il le sera à nouveau en 2009. La solidarité au-delà des frontières Principalement active sur le territoire national, la Fondation de France s’attache également à manifester sa solidarité au-delà des frontières. Le nombre important des tentatives de suicide chez les jeunes et la certitude que la première tentative est rarement la dernière, ont fait naître le projet commun de l’Unité d’urgences psychiatriques du CHU de Clermont-Ferrand et du Point d’accueil écoute jeunes du Centre communal d’action sociale de la ville. L’objectif est de mieux articuler l’accompagnement social des jeunes en souffrance et les prises en charge psychiatriques. L’embauche d’une psychologue a ainsi permis la mise en place de consultations régulières dans les deux structures et d’un temps hebdomadaire de coordination. En moyenne, 5 jeunes devraient chaque jour bénéficier de cette prise en charge croisée et complémentaire. E n s e m b l e , p r é v e n i r l e s u i c i d e La Fondation de France en 2008 31
  • 33. En 2008, le programme a soutenu 23 actions dans un certain nombre de pays d’Afrique francophone et dans les départements français d’Amérique. Il intervient en complément de la Fondation Marc (fondation sous égide) qui finance des actions de prise en charge globale des personnes vivant en France ou dans les pays en développement. EUROPEETMAGHREB SOUTENIRLESINITIATIVESDELASOCIÉTÉCIVILE Lancé en 2007, le programme Méditerranée d’une rive à l’autre a été initié pour développer les partenariats entre des associations algériennes, marocaines ou tunisiennes et des associations françaises intervenant dans les champs de l’enfance et de la jeunesse. L’objectif est d’améliorer la prise en charge de la jeunesse vulnérable dans ces pays. En effet, entre l’Europe élargie et le continent africain, l’espace méditerranéen est un territoire qui doit faire face à plusieurs défis majeurs, dont celui d’un fort rajeunissement démographique. Pour que les associations soient mieux entendues et prises en compte par les pouvoirs publics, la Fondation de France souhaite soutenir leur renforcement par la formation, la mise en réseau, les échanges et des partenariats durables. AFRIQUE POUR QUE LE SIDA NE SOIT PLUS UNE MALADIE SOCIALE Le premier défi de l’épidémie à VIH/sida pour les années à venir est son caractère féminin. Les femmes sont chaque jour davantage exposées à un risque élevé d’infection. Elles représentent près de 60 % des personnes contaminées en Afrique subsaharienne. De nombreux facteurs biologiques, socio-économiques, culturels et juridiques, rendent les femmes particulièrement vulnérables au VIH/sida. Le programme souhaite : • répondre aux besoins sanitaires spécifiques des femmes vivant avec le VIH (cancer du col…), • participer à la réduction de la transmission de la mère à l’enfant (accompagnement dans le choix du mode d’allaitement…), • promouvoir une implication des conjoints et des familles dans la lutte contre le VIH/Sida, • contribuer à la déstigmatisation des femmes vivant avec le VIH (rejet hors de la famille, confiscation des biens, responsabilité des enfants..). LaféminisationduVIHestunphénomènecroissanten Afrique,notammentauCamerounoùagitl’association SWAA–Littoral.Elles’intéresseparticulièrementauxmères, susceptiblesdetransmettrelevirusàleurenfant. LecentreSon-Ninka,quioffregratuitementmédicaments etconsultationsauxpersonnesséropositives,proposeà cesfemmesdesconseilsdepréventionainsiqu’uneaide psychologique.Cettedernièreserévèleparticulièrement importantedansuncontexteoùtabous,peuretculpabilité freinentunepriseenchargerapideetefficace,enparticulier celledesenfantsséropositifs.Débatsetrencontressontaussi organisésdansleséglises,écolesetassociationsdefemmes. Lutter contre la maladie… et les tabous L’AVENIR EN TERRE CONNUE Dans les pays du Maghreb, le manque de perspectives pour les jeunes fait croire au « rêve européen » qui vire souvent au cauchemar. C’est pourquoi l’Association des amis de la maison de jeunes à Beni- khiar en Tunisie et la MJC des Romains d’Annecy ont décidé de s’associer pour venir en aide aux jeunes défavorisés. Les opportunités existent dans leur pays, il s’agit donc de les valoriser et d’agir pour qu’ils s’impliquent dans le développement national. Le groupe franco- tunisien souhaite changer les fausses idées concernant l’immigration tout en proposant à ces jeunes des formations professionnelles, une participation à la vie associative, des valeurs citoyennes pour leur donner l’envie de croire en leur pays et en leur avenir. 32 La Fondation de France en 2008 A i d e r l e s p e r s o n n e s v u l n é r a b l e s
  • 34. La Fondation de France en 2008 33 En 2008, 39 initiatives ont été soutenues. En outre, plusieurs projets dans le domaine des droits de l’homme sont également soutenus chaque année dans divers pays. Reconstruire après les catastrophes Au lendemain du Tsunami en Asie du sud ou du séisme au Pakistan, la Fondation de France est sollicitée pour contribuer à la réinstallation de communautés frappées par des catastrophes brutales. Face aux catastrophes en France ou à l’étranger - inondations, tremblements de terre, cyclones, explosions…-, les donateurs mobilisés par les médias demandent à la Fondation de France d’agir. Les secours d’urgence sont particulièrement compétents et équipés dans notre pays. Mais lorsque leur mission vitale s’achève et qu’ils quittent le terrain, les populations demeurent souvent dans une immense détresse morale et matérielle. C’est alors, au bout de quelques semaines et pour plusieurs mois, que la Fondation de France intervient : s’appuyant sur des ONG fiables, qui connaissent bien le terrain sinistré, elle soutient des programmes de reconstruction de maisons, de lieux de soins, des actions d’accompagnement psychologique, des projets de relance de l’activité économique… La participation des bénéficiaires et une approche globale des communautés villageoises est systématiquement recherchée en s’appuyant autant que possible sur des ONG locales. Des engagements concrétisés Les personnes sinistrées frappées par le Tsunami en Asie du sud fin décembre 2004 ont mobilisé la générosité des Français et la Fondation de France a collecté plus de 20 millions d’euros. 111 opérations -mises en œuvre par 39 ONG- ont été sélectionnées et soutenues dans quatre pays : Indonésie, Sri Lanka, Inde et Thaïlande, dont un dernier projet a été soutenu en 2008. Par ailleurs, la Fondation de France a contribué à une meilleure efficacité du dispositif d’intervention français en créant trois cellules d’informations pour les ONG à Banda Aceh/Sumatra, à Colombo/Sri Lanka et à Pondichéry/Inde. Chaque projet a été visité tous les 6 mois et un audit financier des ONG soutenues a été organisé. La Cour des comptes, dans le rapport rendu en début 2007, a reconnu la conformité des actions menées avec les engagements pris à l’égard des donateurs. En octobre 2008, à l’invitation de la Fondation de France, les représentants des ONG soutenues, de la cellule de crise du ministère des Affaires étrangères, de la Commission Européenne, et autres intervenants extérieurs ont partagé points de vue et bilans. Cette démarche d’échanges d’expériences est un pilier essentiel de la méthodologie propre de la Fondation de France. En 2008, la Fondation de France a également soutenu des interventions en Birmanie (cyclone Nargis), en Haïti (cyclones Fay, Gustav, Hanna et Ike) et en Inde (inondations). SOLIDARITÉ TSUNAMI Le bilan final a été mis en ligne sur le site www.fondationdefrance.org avec des vidéos présentant la méthode et le bilan de la Fondation de France, des photos pour illustrer les réalisations, la cartographie des projets. L’information aux donateurs a été complétée par la mise en ligne des fiches de synthèse des projets, intégrant des témoignages des bénéficiaires des aides. Enfin, un site spécifique d’images des réalisations est également en ligne (http://asiedusud.fondationdefrance.org ).
  • 35. 34 La Fondation de France en 2008 Plusieurs directions on été fixées : • la recherche médicale : une part importante des moyens qui lui sont confiés est consacrée au soutien de recherches de haut niveau et à la formation de jeunes chercheurs ; • la recherche scientifique principalement tournée vers l’environnement pour contenir les effets de la dégradation de l’environnement sur la santé et soutenir une pédagogie environnementale intelligente ; • la culture afin de mettre la création au service des citoyens en les aidant à définir leurs besoins puis en les mettant au contact d’artistes capables de réaliser les œuvres dédiées à ces besoins. La Fondation de France soutient la professionnalisation de jeunes artistes, elle accompagne artistes et acteurs associatifs dans la conduite commune de projets ; • la formation par l’attribution de bourses qui permettent aux jeunes d’entrer dans l’âge adulte et de réaliser leur vocation. 80projets soutenus sur 243dossiers reçus Plus de 30%pour des financements « jeunes chercheurs » Près de 60%dans le domaine du cancer REC HE RC HE M E DICA L E CHIFFRE S RE PE RE S 2008 Développer la connaissance Dans une période où de nombreux jeunes sont confrontés à un avenir professionnel incertain, où les progrès de la recherche sont un enjeu vital pour l’homme, où la culture devient une nécessité pour mieux lire le monde et forger une identité collective, la Fondation de France a décidé d’agir pour développer l’acquisition des connaissances.
  • 36. La Fondation de France en 2008 35 Recherche médicale Parallèlement à l’attention qu’elle accorde aux malades, la Fondation de France a le souci de faire progresser la recherche sur les pathologies particulièrement dévastatrices parce que très répandues ou pénibles. Dans ce domaine, auquel les donateurs sont attachés, l’affectation qu’ils définissent contribue largement à la définition et à l’ampleur des programmes mis en œuvre. Depuis quelques années, une politique de soutiens pluriannuels et structurants a été mise en place dans presque toutes les disciplines abordées pour assurer la continuité des actions et garantir aux interventions de la Fondation de France une efficacité et une visibilité accrues. C’est dans cette perspective à long terme que les appels d’offres 2008 ont été renouvelés dans les domaines suivants : pathologies cancéreuses, cardiologie, autisme, ophtalmologie et neuro-ophtalmologie, maladie de Parkinson. Des évaluations sont en cours. En ce qui concerne le sida, un partenariat a été signé en 2006 avec l’Agence Nationale de Recherche sur le Sida (ANRS) pour financer pendant 3 ans deux jeunes chercheurs de haut niveau, porteurs d’un projet innovant et souhaitant travailler en France après une expérience formatrice et prometteuse à l’étranger. L’un de ces chercheurs a déjà été recruté dans un grand laboratoire français, preuve de sa qualité. Un nouvel appel d’offres identique a donc été lancé en 2007 pour le remplacer. 2009 sera la dernière année de cette collaboration. En outre, en écho au programme Sida, santé et développement, la Fondation de France soutient la recherche sur les spécificités sanitaires des femmes vivant avec le VIH. Elle souhaite contribuer au progrès des connaissances et à l’évolution des pratiques professionnelles et des politiques sanitaires. En 2008, le programme a financé 7 projets de recherche en Afrique francophone et dans les départements français d’Amérique. DE NOUVELLES PISTES POUR ÉTUDIER LE LYMPHOME B Encore relativement peu étudiés en cancérologie, les micro-ARN sont des petites molécules qui jouent un rôle essentiel dans la régulation de la synthèse des protéines, indispensable au bon fonctionnement cellulaire. Or, une cellule devient cancéreuse en s’affranchissant en partie des mécanismes de régulation. Au CNRS de Lyon, l’équipe du Professeur Alexandra Traverse-Glehen, spécialisée dans l’étude des lymphomes (cancers du sang et des organes lymphoïdes), souhaite analyser les voies de régulation par les micro-ARN. Mieux comprendre la physiopathologie des lymphomes devrait permettre d’améliorer les critères diagnostiques et pronostiques, et adapter au mieux la prise en charge thérapeutique. La maladie de Parkinson ne se limite pas à ses signes moteurs (tremblements, raideur…). Les signes non- moteurs sont fréquents au cours de l’évolution de la maladie et parfois très invalidants, tels les troubles digestifs. Plusieurs travaux ont montré que les neurones du système nerveux entérique (SNE) sont atteints précocement par le même processus dégénératif que celui qui touche le système nerveux central. L’équipe du Professeur Pascal Derkinderen, de l’Inserm de Nantes, étudie les mécanismes responsables de cette dégénérescence. Afin d’identifier des facteurs capables de protéger ces neurones, le laboratoire a lancé une étude combinant une atteinte toxique et génétique chez la souris. Ces recherches pourraient, à terme, permettre d’envisager une prise en charge thérapeutique des patients parkinsoniens. P r o t é g e r d e s n e u r o n e s p o u r c o m b a t t r e P a r k i n s o n
  • 37. 36 La Fondation de France en 2008 Construire une culture commune Convaincue que la culture est un facteur majeur d’intégration sociale, la Fondation de France s’attache à donner à des publics peu concernés par l’art les moyens de nouer des contacts avec les artistes. Dans nos sociétés où l’ampleur et la rapidité des changements ont profondément modifié les relations de l’homme à son environnement, la culture et l’art en particulier deviennent des facteurs déterminants du développement. En France, la richesse du patrimoine, l’importance du maillage du territoire par des lieux de diffusion, la mise en place de dispositifs de soutien tant aux artistes du spectacle vivant qu’aux industries culturelles, témoignent de l’importance accordée par les pouvoirs publics à la culture. Pourtant des déséquilibres profonds existent, notamment aux dépends de la création dans certaines disciplines, et des progrès insuffisants de la démocratisation culturelle. ACTEURS SUR LA SCÈNE DE L’ART A travers les Nouveaux commanditaires, la Fondation de France ouvre depuis plusieurs années la scène de l’art à quiconque souhaite y assumer un rôle, en la déplaçant dans le domaine public, hors des lieux qui lui sont habituellement consacrés. Le dispositif proposé permet à tous les citoyens qui le souhaitent - seuls ou en groupe -, de prendre l’initiative d’une commande à un artiste, sur la base d’un cahier des charges précis, élaboré avec l’aide d’un médiateur culturel, sous réserve que le projet soit d’intérêt général et que l’œuvre soit destinée à la collectivité. A ce jour, 218 œuvres ont été produites ou sont en cours de réalisation : en milieu urbain ou rural, dans des établissements sanitaires ou sociaux, des lieux de cultes, des écoles, sur des places publiques ou dans des espaces naturels… Elles témoignent de préoccupations intimes ou collectives, et des bouleversements qui sont à l’œuvre dans notre rapport au monde : rapport à la nature, à l’espace, à autrui, à la maladie ou la mort… En 2008, 23 projets ont été soutenus en phase d’étude et 17 en phase de réalisation. Plus de 500 partenaires différents se sont associés à la production de ces œuvres, parmi lesquels des communes, aux côtés du ministère de la Culture et de différents autres services de l’Etat, des entreprises privées, des Conseils généraux, des Conseils régionaux et des associations. Enfin, l’essaimage du modèle à l’étranger se poursuit, notamment en Italie, Grande-Bretagne, Belgique, et en Allemagne. Le site www.nouveauxcommanditaires.com, assure une communication auprès de l’ensemble des acteurs sollicités dans cette procédure. ENVOYER DANSER LES PRÉJUGÉS Réunir des jeunes en fauteuil roulant et d’autres sur des rollers au sein d’une pièce chorégraphique, tel est le défi relevé et réussi par l’association DK-Bel. Dans « Roue Cool », chaque danseur trouve sa place et sert le même spectacle. Transcendé, le handicap apporte une dimension tout à fait nouvelle dans le milieu de la danse. Outre l’aspect innovant sur les plans esthétique et technique, il s’agit de faire évoluer les regards et représentations des jeunes participants et du public. Parallèlement, un film réalisé par Catherine Abecassis témoignera des différentes étapes de ce projet. D é v e l o p p e r l a c o n n a i s s a n c e
  • 38. La Fondation de France en 2008 37 DES PRATIQUES ARTISTIQUES INTÉGRÉES À DES PROJETS SOCIAUX Pour prendre en compte la remontée croissante dans les secteurs de la santé, de l’insertion, de la solidarité et de l’éducation des projets intégrant des pratiques culturelles et artistiques, la Fondation s’est dotée d’un référentiel de critères lui permettant d’évaluer la qualité et la pertinence de ces projets. En complément le programme Culture a initié un axe exploratoire Partager l’art, transformer la société pour soutenir quelques projets qui ne rentrent pas dans les critères des appels à projets, mais qui proposent une intégration particulièrement pertinente entre un projet culturel et un objectif social, quel qu’il soit. Cet axe est développé depuis deux ans. Dans ce cadre, 14 projets ont reçu un soutien en 2008. AUTRES VOIES DE CRÉATION Pour prendre en compte les difficultés que connaissent de nombreux jeunes artistes au démarrage de leur parcours professionnel et grâce à l’accompagnement de médiateurs, la Fondation de France a poursuivi son soutien à la professionnalisation de jeunes artistes en émergence dans les danses urbaines, en partenariat avec la Grande Halle de la Villette, la Caisse des dépôts et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE), et aux compositeurs de musique contemporaine, en partenariat avec la Fondation Royaumont. Enfin en matière de recherche et de formation, la Fondation de France a poursuivi en 2008 son soutien à l’Institut national d’histoire de l’art, ainsi qu’aux travaux de recherches du laboratoire Arts et sociétés de l’Institut national des sciences politiques sur les fonctions sociales de l’art. Ces financements ont pour but d’aider à définir les enjeux d’une nouvelle scène de l’art, dans laquelle s’inscrit la démarche des Nouveaux commanditaires. A l’occasion de l’aménagement du site du lavoir de Blessey en Bourgogne, des habitants ont souhaité valoriser ce lieu. Grâce à Xavier Douroux, médiateur de l’action Nouveaux commanditaires et co-directeur du centre d’art contemporain Le Consortium à Dijon, ils ont rencontré l’artiste suisse Rémy Zaugg et se sont alors lancés dans l’aventure, qui a duré sept ans. L’artiste a repensé la géographie du village : d’anciens chemins délaissés ont été réaménagés, de beaux murs de pierres sèches ont été restaurés et un plan d’eau a été créé. Blessey, comme d’autres villages de Côte d’Or, fait partie du « circuit des lavoirs », auquel ont participé des artistes de renommée internationale tels Annette Messager ou John Armleder. Sept ans de réflexion, et d’action !
  • 39. 38 La Fondation de France en 2008 La Fondation de France a développé depuis l’origine de nombreux programmes sur ce thème. Aujourd’hui elle a choisi de renforcer son action dans trois directions : • L’approche citoyenne pour aller plus loin qu’une simple prise de conscience, en soutenant par exemple les initiatives associatives et les regroupements d’acteurs, peu développés jusqu’ici. • L’éducation et la formation à la préservation de la biodiversité, à l’éco-habitat, sur le site de Branféré, en Bretagne sud, lieu privilégié tant pour les jeunes scolaires que pour les adultes et les familles. • L’incitation des associations à réduire l’impact environnemental de leurs actions. Tous les projets proposés à la Fondation de France, de quelque nature que ce soit, bénéficient d’une « prime verte », s’ils prennent cette question en compte. Dans le domaine de l’environnement comme dans les autres, l’homme est au centre des projets retenus par la Fondation de France : encouragement aux actions de concertation et de dialogue entre groupes locaux pour la préservation de l’environnement, soutien aux actions de développement durable, prévention des nuisances sonores et éducation à l’environnement… CONCERTATION ET MÉDIATION Les populations cherchent aujourd’hui à participer plus activement à l’évolution de leur environnement en renouant les liens sociaux. Aussi, la Fondation de France continue de soutenir dans toute la France des opérations de concertation entre les acteurs locaux, dans le cadre du programme Gérons ensemble notre environnement. Lorsque des situations conflictuelles le nécessitent, elle propose l’intervention d’un médiateur environnemental. En 2008, 48 projets ont été soutenus. Une évaluation de ce programme, qui existe depuis dix ans a été confiée à une équipe de chercheurs. Il en ressort que les deux-tiers des projets se situent en milieu rural et sont menés majoritairement par des associations environnementales. La concertation permet avant tout d’économiser au territoire et à l’environnement le coût d’un conflit et/ou d’une gestion défectueuse. Seule procédure qui permette de combiner à la fois des bénéfices environnementaux et sociaux, les actions de concertation ont pour objectif de concilier la préservation de l’environnement et ses multiples usages . Cette évaluation a montré la pertinence pour la Fondation de France de Agir pour l’environnement L’environnement est l’objet d’enjeux et d’inquiétudes à l’échelle planétaire comme au niveau local. La compétition générale pour l’appropriation des ressources naturelles, l’expansion des villes, le développement des activités générant des pollutions, l’augmentation des catastrophes « naturelles », menacent la biodiversité et la qualité des territoires.
  • 40. La Fondation de France en 2008 39 poursuivre l’appel à projets, en raison de l’augmentation des risques de conflits d’usage induite par l’installation de nouvelles populations et de nouvelles activités dans les territoires ; mais également parce qu’elle reste aujourd’hui encore une des seules sources de financement indépendante de la concertation et de la méditation environnementales. ENVIRONNEMENTS SONORES Lancé en 2003 en réponse à une préoccupation très présente dans la société à propos des nuisances sonores, le programme Environnements sonores a soutenu cette année 19 projets. Ils recouvrent des opérations de concertation et de médiation entre habitants d’un même quartier ou d’un même centre d’hébergement pour résoudre les conflits liés aux nuisances sonores de voisinage. Les projets sont abordés sous un angle culturel (recueil de sons, constitution de patrimoines sonores, découvertes sonores de quartier, aménagement de lieux de vie, productions sonores dans l’école…) ou éducatif et pédagogique. BRANFÉRÉ, UN PÔLE DE RÉFÉRENCE En matière d’éducation à l’environnement enfin, la Fondation de France développe un pôle d’excellence sur le site de Branféré dans le Morbihan, qu’elle a reçu en héritage à la fin des années 80. Ce pôle a pour ambition à terme de devenir une référence dans les champs de la biodiversité et du développement durable. Propriétaire du domaine foncier, et de la SA du Parc de Branféré qui exploite un parc animalier ouvert au public, la Fondation de France loue à sa filiale le domaine et les équipements nécessaires à son activité. Afin de renforcer la vocation d’intérêt général du lieu, la Fondation de France s’est en outre associée à la Fondation Nicolas Hulot pour y développer une activité d’éducation à l’environnement. Le projet, intitulé Ecole Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme, est porté par l’association loi 1901 Ecole Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme. L’école, qui accueille des séjours scolaires et de loisirs, est locataire d’un équipement construit par la Communauté de communes du pays de Muzillac selon les normes HQE, à la périphérie du parc. En 2008, un partenariat a été conclu avec l’université Bretagne Sud pour la création d’une licence professionnelle sur les éco- matériaux. La formation des adultes vient ainsi compléter celle des enfants, dans un domaine essentiel du développement durable : la construction écologique. À L’INTERNATIONAL Le programme L’Europe en plus large ! a été initié en 2003 pour développer le sentiment d’une citoyenneté européenne commune et d’une culture partagée. Il favorise les rapprochements entre les acteurs de la société civile en France et dans les pays nouveaux adhérents à l’Union Européenne, par la réalisation de projets concrets pouvant relever d’un ou plusieurs aspects du développement durable, dans le domaine économique, environnemental ou social. En 2008, 14 projets montés entre des associations françaises et européennes ont été soutenus 134 projets depuis l’origine du programme. Prenant acte de la crise alimentaire qui touche de nombreux pays pauvres, la Fondation de France a décidé en 2008 de s’associer avec le Centre Français pour la Solidarité Internationale (CFSI) pour soutenir l’agriculture familiale en Afrique subsaharienne en 2009. Sensibiliser les habitants à leur environnement sonore, tel est le projet de Radio Alto, une radio associative située dans le massif des Bauges en Savoie.Transformés en traqueurs et partageurs de sons, les habitants réalisent la prise de son et le montage de « cartes postales sonores », diffusés ensuite à l’antenne. Exemple : le portrait d’un habitant, le témoignage d’un professionnel, le concert d’un groupe local... Ce projet permet un partage entre les générations et l’acceptation de cultures différentes. Il invite aussi à redécouvrir le monde du son, et ainsi à repérer, puis avoir envie de combattre les nuisances sonores. Un beau moyen d’écouter la vie. C a r t e p o s t a l e s o n o r e
  • 41. 40 La Fondation de France en 2008 L’OBSERVATOIREDELAFONDATIONDEFRANCE La Fondation de France a créé un Observatoire en 1997 afin d’organiser une veille sur l’expression et l’évolution de la philanthropie en France. L’Observatoire s’adresse aux acteurs, mécènes, chercheurs, médias, ou plus généralement à toute personne sensibilisée par le secteur à but non lucratif. Conduire des études sur le profil des donateurs, sur le mécénat et le comportement responsable des entreprises, ou encore sur le poids économique des fondations françaises et la nature de leurs fondateurs, permet de mieux comprendre ces différentes formes d’engagement en faveur de l’intérêt général pour mieux répondre aux attentes des nombreuses volontés qui animent et font vivre au quotidien la générosité privée. Afin de rassembler et de diffuser ces différents travaux, ainsi qu’une information sur ces sujets, l’Observatoire dispose d’une rubrique sur le site de la Fondation de France www.fondationdefrance.org Depuis 2008, l’Observatoire apporte également son aide aux chargés de programmes de la Fondation de France. A leur demande, il met en œuvre des études afin d’affiner leur connaissance des domaines dans lesquels ils interviennent ou d’explorer de nouveaux domaines. Pour développer ses interventions au service d’un meilleur fonctionnement de la société, la Fondation de France s’attache à renforcer le contexte philanthropique dans lequel elle s’inscrit. Elle œuvre en France pour la professionnalisation du tiers secteur, la reconnaissance des fondations, l’amélioration des encouragements fiscaux du mécénat. Elle travaille également avec ses partenaires européens à des programmes d’intervention communs et à l’élaboration des futurs dispositifs supranationaux du mécénat. Le développement de la philanthropie
  • 42. La Fondation de France en 2008 41 RÉALISATIONS 2008 Les fondations en France en 2007 Cinq ans après la réforme d’août 2003 sur le mécénat et les fondations, la seconde enquête nationale auprès des fondations en constitue un premier bilan. Elle révèle l’évolution du nombre de fondations, leurs secteurs d’intervention, le total de leurs dépenses et des actifs qu’elles détiennent…. Cette enquête se fonde sur une base de données de près de 1000 fondations actives en 2007. Elle a été réalisée en collaboration avec le Bureau des groupements et associations du ministère de l’Intérieur. Baromètre 2008 de la générosité Dans un contexte de forte inquiétude sur le coût de la vie, ce Baromètre de la générosité des Français apporte des nouvelles rassurantes. Identique aux précédents dans sa méthode et son questionnement, il est le résultat d’un sondage effectué en mai 2008 par TNS Sofres auprès de 2013 personnes représentatives de la population française. Génération 68 : génération égoïste ou généreuse ? Il y a 40 ans, ils “battaient le pavé”… Aujourd’hui, les “soixante-huitards” font partie des tranches d’âge qui ont le plus les moyens, le temps et l’envie de donner. Mais à qui ont-ils envie de donner ? Quelle est leur vision des problèmes de notre société ? Où mettent-ils les urgences ? C’est pour répondre à ces questions qu’un sondage a été réalisé à la demande de l’Observatoire par TNS Sofres, du 22 au 26 février 2008 auprès de 336 personnes représentatives de cette population. 58%des papy boomers sont donateurs en argent à des organisations 87%des papy boomers pensent qu’il est important que les bénéficiaires des actions caritatives ou sociales participent activement à l’élaboration du projet dont ils bénéficient L E S C HIFFRE S
  • 43. 42 La Fondation de France en 2008 UNE PARTICIPATION ACTIVE DANS LES REGROUPEMENTS PROFESSIONNELS A mesure qu’elle s’est elle-même développée, la Fondation de France a activement contribué à créer des regroupements professionnels dont elle suit de près les travaux : Le Comité de la Charte du don en confiance Regroupement d’organisations collectrices de fonds qui ont élaboré en commun des règles de bonne conduite et de transparence pour apporter à leurs donateurs les meilleures garanties sur la qualité et la lisibilité de leurs actions, il est aujourd’hui le seul organisme privé et indépendant ayant mis en place des contrôles sur la déontologie et la transparence. Une réforme récente a entrainé une recomposition du Conseil d’administration où dorénavant les personnalités qualifiées sont majoritaire renforçant ainsi l’indépendance du Comité. www.comitecharte.org France générosités représentation professionnelle des collecteurs de fonds privés à but non lucratif auprès des pouvoirs publics, chargée de promouvoir la philanthropie et de négocier ses conditions d’exercice : fiscalité, réglementation, suivi des relations avec les acteurs publics et privés concernés par la philanthropie. www.francegenerosites.org Le Centre Français des Fondations La France restait un des seuls pays de l’Union européenne sans organisation fédérant ses fondations. Sept fondations, de personnes privées ou d’entreprises, parmi lesquelles la Fondation de France, ont mis fin à cette situation en créant, en décembre 2001, le Centre Français des Fondations dont l’objet est : • de mettre à disposition des fondations une plate-forme d’échanges et de mise en commun d’expériences pour constituer un réseau d’expertise, au moyen de réunions, de conférences, d’ateliers et de visites d’études ; • de développer l’information sur les fondations auprès de tous les publics par la constitution de fonds documentaires, la réalisation d’enquêtes, d’études et de répertoires ; • d’apporter des conseils pour accompagner la création et le développement des fondations ; • de représenter les intérêts des fondations françaises auprès des pouvoirs publics et de toutes les institutions nationales, internationales ou supranationales concernées. L e d é v e l o p p e m e n t d e l a p h i l a n t h r o p i e
  • 44. La Fondation de France en 2008 43 Fin 2008, au terme de sept années d’activité, le Centre regroupait 152 membres. Il était animé par trois salariées. Ces permanentes assurent une veille active sur tout ce qui concerne les fondations et organisent des rencontres de travail entre ses membres, mettent à jour le site. En 2008, pour la cinquième année, le Centre a organisé au Centre de conférences Les Pensières de la Fondation Mérieux à Annecy, des ateliers de réflexion sur les pratiques professionnelles. Ces rencontres ont permis de faire le point sur les questions des fondations et leur relation avec les différentes parties prenantes. Le Centre Français des Fondations fait partie de l’association européenne des associations de fondations qui traitent de questions trans-frontalières appelé réseau DAPHNE. www.centre-francais-fondations.org Le Centre européen des Fondations Le Centre compte parmi ses adhérents directs près de 250 fondations, associations de fondations et entreprises mécènes, et apporte ses services à plus de 50 000 organismes affiliés grâce à un vaste réseau à travers toute l’Europe et dans le monde. Le Centre européen des Fondations est un porte-parole auprès des institutions européennes, un forum d’échanges, un catalyseur de projets qui favorise la diffusion de pratiques déontologiques, un service de communication sur les fondations et les entreprises mécènes en Europe. Il peut aussi aider à la constitution de fondations dans des pays qui ne disposent pas encore de ce mécanisme. Il met à la disposition des fondations un site qui permet de connaître l’activité de tous les membres du Centre. La perspective d’un statut européen des fondations mobilise les membres, et un groupe de contact avec la commission dont la Fondation de France fait partie a été créé. Un étude de faisabilité vient d’être terminée à la demande de la commission ouvrant la voie vers les étapes suivantes. Toutefois nous savons que cette bataille risque d’être longue et devra attendre la nouvelle Commission. Aujourd’hui les fondations françaises restent très faiblement présentes au centre par rapport à l’engagement massif des fondations allemandes ou italiennes. www.efc.be The Network of european foundations (Nef) Cette association a pour vocation de permettre à des fondations de différents pays de monter des projets opérationnels communs afin de travailler sur des solutions à l’échelle de l’espace européen. Le réseau s’efforce aussi de financer en commun, éventuellement avec l’aide de l’Union européenne, des études prospectives visant à proposer, dans des secteurs précis, des politiques d’intervention harmonisées. www.nefic.org
  • 45. À côté de l’équipe salariée de 136 personnes, plus de 480 bénévoles agissent à Paris et dans les sept délégations régionales. Tous apportent leur engagement, leur temps et leurs compétences.
  • 46. La Fondation de France en 2008 45La Fondation de France en 2008 45 La Fondation de France est un organisme privé. Elle est régie par un certain nombre de règles qui s’inscrivent dans un mode de gouvernance favorisant les conditions d’une gestion efficace, conforme à l’objet social, tout en étant attentif à la sécurité, à la bonne prise en compte des attentes et des intérêts des parties prenantes de l’organisation. Elle repose sur des principes fondamentaux : - la transparence, pour rendre compte de l’action conduite et de l’emploi des fonds dont la Fondation de France a la responsabilité ; - la collégialité dans la prise de décision. Le Conseil d’administration est l’organe de décision suprême car les fondations n’ont pas d’assemblée générale. Il joue le rôle essentiel dans la définition de la stratégie en liaison avec la direction générale, et dans le contrôle de la mise en œuvre des objectifs de l’organisation. Il approuve les comptes, vote le budget et s’assure de la fiabilité et de la qualité de l’information donnée sur la situation financière de l’organisation. Il s’assure que l’activité est en conformité avec les lois, les règlements, les codes de déontologie en vigueur. La gouvernance de la Fondation de France
  • 47. 46 La Fondation de France en 2008 Le CONSEIL D’ADMINISTRATION est composé de trois collèges dont les membres sont soumis à renouvellement réguliers : • sept représentants des ministères concernés par l’activité de la Fondation de France, nommés par les ministres et changeant au gré des évolutions des gouvernements ; • sept membres de droit représentant les fondateurs, qui sont issus des banques fondatrices et tournent tous les quatre ans ; • douze personnalités qualifiées qui ont un mandat de quatre ans, renouvelable une fois. Elles sont élues par l’ensemble du Conseil sur proposition du président après approbation par le Bureau. Le Conseil d’administration se réunit quatre fois par an au minimum, et se fait assister par différents comités : • Le comité financier qui propose au Conseil la politique de placement des fonds et suit les résultats des gestionnaires choisis par appel d’offre. Il présente annuellement au Conseil un rapport de gestion. • Deux comités spécifiques pour l’assister dans sa mission : un comité d’audit pour suivre les comptes, l’exécution du budget et la gestion des risques, et un comité des rémunérations. • Vingt et un comités spécialisés pour les activités de programmes dont les membres sont nommés par le président pour un mandat de trois ans renouvelable une fois. Ils sont créés en fonction de l’évolution des axes d’intervention (enfants, personnes âgées, recherche médicale, culture, environnement, etc.), et sont composés de personnalités expertes dans leur domaine. Ils proposent des politiques dans le champ concerné et choisissent les dossiers qu’ils proposent à financement. C’est le président de la Fondation de France qui prend la décision finale en signant l’engagement financier. L’activité en région est assurée par sept comités régionaux qui instruisent des dossiers et proposent des financements. Là encore c’est le président qui a la décision finale et qui nomme les membres bénévoles pour quatre ans, renouvelables une fois. Cette organisation assure une collégialité de la décision en matière de choix d’axes d’intervention et de financement de projets. Le Conseil d’administration élit le PRÉSIDENT qui ne peut exercer son mandat pour une durée supérieure à celle inscrite dans la durée de son mandat au Conseil d’administration. Il nomme annuellement un Bureau dont le rôle est de préparer les décisions du conseil, d’arrêter les comptes, d’ouvrir les comptes de fonds ou fondations et les nouveaux programmes. Il se réunit cinq fois par an. Les fonctions au Conseil d’administration et dans les différents comités sont bénévoles. Le DIRECTEUR GÉNÉRAL est nommé par le Conseil d’administration sur proposition du Bureau. Il dirige la structure exécutive, assure les recrutements. La répartition des tâches entre le Conseil d’administration et la structure exécutive est formellement décrite dans des délégations de pouvoir. Le directeur général possède des délégations de pouvoirs de la part du président et du Bureau pour les actes quotidiens, que lui-même subdélègue en tout ou partie à certains de ses collaborateurs. Il présente au Bureau et au Conseil la stratégie qu’il propose de mettre en œuvre, et leur présente la politique L a g o u v e r n a n c e
  • 48. La Fondation de France en 2008 47 de communication, la stratégie de recherche de ressources, les comptes et les budgets. Il participe au Conseil et au Bureau et représente la Fondation de France dans un certain nombre d’instances auxquelles le président ne participe pas. Il dirige le Comité de direction qui regroupe les directeurs pour s’assurer du bon fonctionnement de la structure exécutive. Le Comité de direction peut être amené à décider de financements hors comités. La Fondation de France respecte la séparation entre l’ordonnateur et le payeur. La filière de l’ordonnancement des dépenses est organisée à partir de délégations de pouvoir données par le président. Pour le paiement le trésorier donne délégation au directeur général et au secrétaire général qui n’interviennent pas dans les ordonnancements de dépenses. Le président, le trésorier et le directeur général assument la responsabilité juridique et sont donc mandataires sociaux pour reprendre une terminologie en vigueur dans l’entreprise. Les textes qui régissent le fonctionnement de la Fondation de France sont les statuts, le règlement intérieur, le manuel de procédures. Les délégations de pouvoir sont adoptées par le Conseil d’administration. Les CONTRÔLES sont de deux ordres : • internes : contrôle de gestion, contrôle d’application des procédures, contrôle des comptes par le Commissaire aux comptes et le comité d’audit; • externes : Cour des comptes, Comité de la Charte du don en confiance. Des interventions de corps d’inspection de ministères spécifiques comme celles des affaires sociales, de la recherche ou des finances sont également possibles. Par ailleurs les programmes font l’objet d’évaluations régulières permettant les adaptations nécessaires. En matière de TRANSPARENCE la Fondation de France s’est engagée à suivre les recommandations du Comité de la Charte du don en confiance : • fonctionnement statutaire et gestion désintéressée ; • rigueur de la gestion ; • qualité de la communication et des actions de collectes de fonds ; • transparence financière. Ces points font l’objet de contrôles réguliers entraînant la rédaction d’un rapport qui est soumis à la commission d’agrément et de surveillance du Comité du don en confiance. Les conclusions de ce rapport sont présentées au Conseil d’administration. Le compte d’emploi et de ressources est adressé à chacun des donateurs. Les comptes détaillés sont disponibles sur le site internet de la Fondation de France et peuvent être envoyés à toutes les personnes qui en font la demande.
  • 49. La Fondation de France en 2008 49 Président Yves SABOURET * Conseiller du Groupe 3i France Vice-président Jean-Marie BRUNEAU* Président de la Fondation JM.Bruneau Présidents d’honneur Bertrand DUFOURCQ Ambassadeur de France Olivier PHILIP Préfet Honoraire Trésorier Jean HUET * Membres Patrice ALLAIN-DUPRE Président du directoire d’ESL & NETWORK Holding Olivier BAILLY Conseiller auprès de la Direction générale de la Caisse des dépôts & consignations en charge des fondations Patricia BARBIZET Directeur général du Groupe Artémis Nicolas BEYTOUT Président directeur général de DI Group René CARRON Président du Crédit Agricole SA représenté par Jacques de la Rochefoucauld Agnès CLARET de FLEURIEU Inspecteur général de l’Equipement Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Jean-Louis NEMBRINI Directeur général de l’enseignement scolaire. Ministère de l’Education nationale représenté par Anna Laurent Georges PAUGET Président de LCL Xavier PENEAU Sous-Directeur aux affaires politiques et à la vie associative. Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales Hervé SAINT-SAUVEUR Administrateur de sociétés Jean-Lucien TASSY Président du comité Provence-Côte d’Azur de la Fondation de France Agnès TOURAINE * Présidente de ACT III Consultants Jean-Jacques TREGOAT Directeur général de l’action sociale au Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité représenté par Maurice Mendes da Costa Philippe VAYSSETTES Président du directoire de la Banque Neuflize OBC Louis-Charles VIOSSAT Ambassadeur français chargé de la lutte contre le sida et les maladies transmissibles Commissaire aux comptes Georges MAREGIANO Associé KPMG Audit Philippe DURAND* Associé du Cabinet Landwell & Associés Yann DYEVRE Directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Haut-commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut- commissariat à la jeunesse Robert FOHR Chef de la Mission Mécénat Ministère de la Culture et de la Communication Claudie HAIGNERE Présidente de la Cité des sciences et de l’industrie Michèle HANNOYER Conseiller juridique – Directeur de projet Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Jean-Pierre LIEB Chef du service juridique à la Direction générale des impôts. Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi Gérard MESTRALLET Président directeur général de Suez représenté par Philippe Peyrat Nicole MOREAU Présidente du Conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne Ile-de-France représentée par Jean-Paul Foucault * Professeur Arnold MUNNICH Chef du Service de génétique Hôpital Necker-Enfants malades Le Conseil d’administration * Membre du Bureau Mise à jour : avril 2009
  • 50. 50 La Fondation de France en 2008 Les comités Président Jean HUET Trésorier de la Fondation de France Membres Catherine ALLONAS-BARTHE Directeur financier Assurances du Crédit Mutuel Christian de BOISSIEU Centre d’études économiques Chambre de commerce et d’industrie de Paris Baudouin de BRIE Sofival Antoine CALVISI Vice-président du Comité de direction Banque de Luxembourg Stéphane CORSALETTI Directeur général d’Asset Allocations Advisors, Banque de Neuflize Olivier GARNIER Directeur général adjoint Société Générale Asset Management Yves SABOURET Président de la Fondation de France Eric TAZE-BERNARD Crédit Agricole Asset Management Responsable de la multi-gestion Président Guy MICHEL Ancien responsable dans l’animation socio- éducative, la formation d’adultes, puis l’accompagnement de porteurs projets au sein de l’Agence pour le développement des services de proximité Membres Maurice BURDIN Ancien Chef de projet pour la mise en œuvre de clauses d’insertion dans les marchés publics de la Communauté d’agglomération de Grenoble Agostino BURRUNI Chargé du développement au sein de la Fédération des Œuvres laïques de Saône-et- Loire Brigitte CHARBONNEAU Maire-adjoint (Développement économique, Emploi) de Villejuif - Ancien cadre à l’ANPE, puis à la délégation interministérielle RMI et à la délégation interministérielle à la politique de la Ville Claude COQUELLE Psychosociologue – Ancien consultant dans une coopérative d’étude spécialisée dans le champ de l’action sociale Denys CORDONNIER Consultant : conseils aux entreprises, syndicats, associations et pouvoirs publics dans les processus d’intégration des salariés, dont ceux de bas niveaux de qualification Matthieu HELY (1) Chercheur associé au Centre Maurice Halbwachs : équipe de recherche sur les inégalités sociales (Eris) dirigée par Serge Paugam et Maître de conférences à l’Université Paris X Nanterre Antoine QUEFFELEC (2) Ancien Directeur de la formation et des affaires sociales du groupe Saint-Gobain Françoise RAYNAUD Responsable du développement du travail social au Conseil général de l’Isère – Direction Santé et Solidarité Edith THÉODOSE Conseillère municipale – Ancienne Directrice de La Brèche (Seine et Marne) : association de prévention et d’insertion de jeunes en grande difficulté Laurence ZEBUS Directrice de Paris Initiatives Entreprises, association de financement et de garantie pour la création et le développement des très petites entreprises et de structures de l’économie solidaire et sociale Président Michel MÉRY Ancien secrétaire général de la Fédération des associations pour la promotion et l’insertion par le logement (Fapil) Membres Christine BOURRIGAN (3) Chef de projet de l’Opération de Renouvellement Urbain de la ville de Rouen François DUFFAUT Vice-Président de l’Union régionale des Foyers des jeunes travailleurs (Bourgogne) Yolande ENCINAS (4) Responsable chargée d’études à l’Observatoire associatif du logement à Grenoble Xavier de LANNOY Ancien Directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, région Centre et Président du Pact-Arim de l’Indre Marie-Françoise SAVIGNY Ancienne élue chargée de la Solidarité (Commune des Mureaux) Comité financier Comité Emploi / Démarche participative (1) jusqu’en juin 2008 (2) depuis juillet 2008 (3) jusqu’en mai 2008 (4) depuis janvier 2009 (5) depuis juin 2008 (6) depuis février 2009 (7) depuis octobre 2008 (8) jusqu’en novembre 2008 (9) depuis décembre 2008 (10) depuis novembre 2008 (11) depuis mars 2009 (12) jusqu’en décembre 2008 (13) jusqu’en mars 2008 (14) jusqu’en janvier 2008 (15) depuis septembre 2008 (16) jusqu’en septembre 2008 (17) jusqu’en avril 2008 (18) jusqu’en juillet 2008 (19) depuis avril 2009 Comité Habitat
  • 51. La Fondation de France en 2008 51 Hugues de VARINE Président de l’ASDIC, SARL spécialisée dans le développement local, région Bourgogne Eléonore VÉTRIAK (5) Ancienne directrice adjointe à l’action sociale CAF de Paris Président Dominique ARGOUD Maître de conférences en sciences de l’éducation à l’Université Paris XII (Créteil) Membres Marie-Paule BELOT Directrice de l’Assad de Besançon - Pontarlier Annick BONY Chef du bureau des personnes âgées du ministère des Affaires sociales Henri COLOMBANI (6) Ex- délégué général adjoint de la Fédération des Centres sociaux et socio-culturels de France Sylvie DAMBRIN Responsable administratif et développement à Equinoxe Téléassistance Vonig LE GOIC (6) Chargée de mission à la Mission Ville de Créteil Pierre-Yves MALO Psychologue au CHU de Rennes Directeur de l’association « Psychologie et vieillissement », Rennes Marijane PROVENZANO(7) Formatrice à l’Ecole de formation psycho-pédagogique, Paris Monique SCHMIDT-WAGNER Directrice de la Maison de Retraite « La Passerelle » de Larajasse Danièle STEINBACH-ESTEVE Médecin territorial (gériatrie) au Conseil général du Loiret Président Pierre BONNARD(8) Association AJHIR, gestionnaire d’établissement pour enfants handicapés, Paris Dr Marie-Annick MASPOLI (9) Centre d’Action médico-sociale précoce, Centre hospitalier de Versailles Membres Catherine BARRAL(5) Chargée de recherche en sociologie au Centre technique national d’études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI), Paris Brigitte DHERBEY Association des familles des traumatisés crâniens des Bouches-du-Rhône Anneke DIRSON Crèche-Attitude, Paris Elisabeth HERCBERG Ergothérapeute DE Marion LAMBOLEZ (10) Ergothérapeute - Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie, Paris Rémy LEBLANC(11) Directeur général du Groupe d’études pour l’insertion sociale des personnes porteuses d’une trisomie 21 (GEIST) Mayenne Jean-Jacques ORFEUVRE Centre d’action médico-sociale précoce (APAJH) et Conseiller général de la Haute-Loire, Le Puy-en-Velay Alain PLANSON Mutualité Française Finistère – Morbihan, Lorient Sylviane ROLLO Service d’éducation, de soins et d’aide à domicile des Yvelines (Cesap), Versailles Ryadh SALLEM(5) Directeur de Cap Sport Art Amitié Aventure (CAPSAA) et Président du Défistival, Paris Présidente Marie-Pierre MACKIEWICZ Maître de conférences en Sciences de l’éducation à l’IUFM du Nord Pas-de-Calais, en délégation à l’Observatoire national de l’enfance en danger Membres Luis ALVAREZ (6) Médecin adjoint dans le service de pédopsychiatrie de l’Institut de puériculture de Paris Ania BEAUMATIN (12) Maître de conférences de psychologie à l’Université de Toulouse – le Mirail Jean-Yves BEDENES(12) Inspecteur à l’Education nationale, Champigny-sur-Marne Marie-Laure CADART (4) Médecin et anthropologue, Aix-en-Provence Danièle FOUACHE Responsable à l’Opéra de Paris du programme « Dix mois d’école et d’opéra » Sylviane GIAMPINO Psychanalyste, Paris Jean-Michel LEDUC (6) Directeur général de la l’association Œuvre normande des mères, Canteleu Annick LE NESTOUR Médecin-Chef de service pédopsychiatrie, 7ème intersecteur des Hauts-de-Seine – L’Aubier, Bourg-la-Reine Laurence LÉVY-DELPLA Inspectrice d’académie, inspectrice pédagogique régionale Etablissements et vie scolaire, Paris Comité Personnes âgées Comité Personnes handicapées Comité Enfance
  • 52. 52 La Fondation de France en 2008 Anne OUI Attachée principale à l’Observatoire national de l’enfance en danger, Paris Ariane SALMET(9) Chef de la mission de développement des publics à la Délégation au développement et aux affaires internationales du ministère de la Culture et de la Communication Martine VINCENT (6) Responsable de l’association DECIDER à la Grande Borne Président Dr Gérard MASSE Chef de service à l’hôpital Sainte Anne (Centre Henri Rousselle/SM 15) Membres Jean-Paul ARVEILLER(12) Psychologue clinicien, Secrétaire général de la Fédération d’aide à la santé mentale Croix Marine, Paris Dr Olivier CANCEIL Praticien hospitalier au sein du service hospitalo-universitaire de santé mentale et de thérapeutique au CH Sainte-Anne à Paris Alain DARBAS Infirmier psychiatrique, directeur de la Maison du « Chêne à quatre Oreilles », Bretigny-sur- Orge. Secrétaire général adjoint de la Fédération d’aide à la santé mentale, Croix Marine Laurent EL GHOZI Conseiller municipal, délégué à la vie universitaire, Nanterre Chef du service des urgences à l’hôpital Max Fourestier, Nanterre Dr Nicole HORASSIUS JARRIE(12) Psychiatre honoraire des hôpitaux, ancienne présidente de la Fédération française de psychiatrie. Membre du Conseil consultatif de santé mentale auprès du ministère de la Santé, Aix -en-Provence Cristina LOPES Conseillère en économie sociale et familiale, chef d’un service d’accompagnement à la vie sociale, Espoir 18, Bourges Philippe PIERON Ancien directeur général de l’association Messidor, Caluire Nathalie VIARD Directrice adjointe, responsable du pôle santé de la Drass de Picardie, Amiens Président Jean-Michel LASSAUNIÈRE (12) Responsable du Centre de soins palliatifs et traitement de la douleur, hôpital Hôtel-Dieu, Paris Daniel d’HÉROUVILLE(4 ) Chef de service, Maison médicale Jeanne Garnier, Paris Membres Elisabeth BALLADUR Médecin coordinateur, Hospitalisation à Domicile (HAD), Croix Saint-Simon, Paris Guillaume BERRICHON Psychologue clinicien en Equipe mobile de soins palliatifs, Centre Hospitalier, Avignon Monique COUTURIER Pharmacien des hôpitaux, Centre Hospitalier, Lannion Françoise DEMOULIN Directrice du bénévolat de la Fondation Claude Pompidou, Paris Philippe HUBERT Chef du service de réanimation pédiatrique, Hôpital Necker-Enfants malades, Paris Pierrette LE BERRE Infirmière coordinatrice de l’Equipe d’appui départementale de soins palliatifs, CHG, Dreux François PUISIEUX PU-PH, Coordonnateur de clinique de gérontologie, Lille Françoise RADAT-BOURGEOIS Psychiatre, Unité de traitement des douleurs chroniques, CHU, Bordeaux Pascal ROUBY (13) Psychiatre, Institut Gustave Roussy, Villejuif Jean-Christophe ROZE (12) Pédiatre et PU-PH, Chef du service de réanimation pédiatrique et de néonatologie, CHU, Nantes Annick SACHET Responsable d’une unité de soins palliatifs gériatrique, Hôpital Charles Foix, Ivry-sur-Seine Umberto SIMÉONI(4) Chef du service de néonatologie, coordonnateur du Pôle parents-enfants, CHU de Marseille Chantal WOOD Pédiatre, Responsable de l’Unité fonctionnelle d’évaluation et de traitement de la douleur, Hôpital Robert Debré, Paris Président Pr Maurice CORCOS Chef du département de psychiatrie de l’adolescent et du jeune adulte à l’Institut Mutualiste Montsouris de Paris Comité Soigner, soulager, accompagner Comité Santé des jeunes (1) jusqu’en juin 2008 (2) depuis juillet 2008 (3) jusqu’en mai 2008 (4) depuis janvier 2009 (5) depuis juin 2008 (6) depuis février 2009 (7) depuis octobre 2008 (8) jusqu’en novembre 2008 (9) depuis décembre 2008 (10) depuis novembre 2008 (11) depuis mars 2009 (12) jusqu’en décembre 2008 (13) jusqu’en mars 2008 (14) jusqu’en janvier 2008 (15) depuis septembre 2008 (16) jusqu’en septembre 2008 (17) jusqu’en avril 2008 (18) jusqu’en juillet 2008 (19) depuis avril 2009 Comité Maladies psychiques et vie quotidienne des personnes L e s c o m i t é s
  • 53. La Fondation de France en 2008 53 Membres Dr Gilles ALQUIER (14) Responsable du Réseau Ados 81 d’Albi Jean-Michel BIDONDO Commandant à l’Unité de formation de la Direction régionale de la police judiciaire de Paris Dr Bernard BOUDAILLIEZ Praticien hospitalier dans le Département de pédiatrieauCentrehospitalieruniversitaired’Amiens Patrick COTTIN(15) Directeur de la Maison départementale des adolescents de Nantes Jocelyne LEYDIER Inspectrice générale de l’administration de l’Education nationale et de la Recherche Dr Claire MAITROT Médecin conseiller technique du Recteur de l’Académie de Rennes Dr Olivier MIDDLETON Directeur des services de santé de Tremblay-en-France Dr Brigitte REMY(6) Praticien hospitalier au Centre de santé mentale, Mutuelle Générale de l’Education Nationale Michel RIDOU Président de la Sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence de la Sarthe Président Pr Philippe VAN DE PERRE Professeur des Universités. Praticien hospitalier au Laboratoire de bactériologie- virologie, CHU de Montpellier Membres Pr Elisabeth BOUVET Chef de service adjointe, service des Maladies infectieuses du Pr Yeni, Hôpital Bichat-Claude Bernard, Paris Aurélie GAL Chargée de programmes à l’ONG « Equilibres et Populations », Paris Magui Yawo GOUNA-TIGOE Coordinatrice du projet Corridor, Banque Mondiale, et fondatrice de l’association « Espoir Vie Togo » Lomé, Togo Julie LANGLOIS(7) Pharmacienne, spécialisée en économie de la santé. Collaboratrice de Sidaction sur ses programmes internationaux Dr Emmanuel MORTIER Praticien hospitalier, service de médecine interne du Pr Vinceneux, Hôpital Louis Mourier, Colombes Dr Michel OHAYON Coordinateur médical à l’association Sida Info Service, Paris Florence THUNE(16) Responsable de l’Unité de formation et d’organisation de Sidaction, Paris Dr Roland TUBIANA Praticien hospitalier, service des Maladies infectieuses du Pr Katlama, Hôpital de la Pitié Salpêtrière, Paris Corentine ZANKPE-YOVO Coordinatrice de la plate-forme ELSA (Ensemble Luttons contre le Sida en Afrique), Paris Président Pr Philippe VAN DE PERRE Professeur des Universités. Praticien hospitalier au Laboratoire de bactériologie- virologie, CHU de Montpellier Membres Pr Elisabeth BOUVET Chef de service adjointe, service des Maladies infectieuses du Pr Yeni, Hôpital Bichat-Claude Bernard, Paris Dr Isabelle HEARD Gynécologue-obstétricien, Praticien hospitalier, Hôpital de la Pitié Salpêtrière, Paris Sophie LE CŒUR(6) Directeur de recherche, Institut National d’Etudes Démographiques (Ined), Paris Sophia MAPPA Directrice du Forum de Delphes (centre international de recherche et d’éducation au développement), Paris. Professeur, Université Paris XII Dr Elisabeth MENU Chargée de recherche à l’Inserm, Laboratoire de virologie du Pr Françoise Barré-Sinoussi, Institut Pasteur Dr Muriel VRAY(6) Chercheur, Unité « Epidémiologie des Maladies Emergentes », Institut Pasteur Président Pr Bruno FALISSARD Pédopsychiatre, responsable de l’Unité de Santé publique UPRES JE 2360, Hôpital Paul Brousse, Villejuif Membres Dr Catherine ARNAUD Maître de conférences universitaire - Praticien hospitalier en Epidémiologie, Economie de la santé et prévention, responsable de l’équipe 2 Inserm U 558, Toulouse Dr Nathalie BODDAERT Maître de conférences universitaire - Praticien hospitalier, Service de radiologie pédiatrique, Hôpital Necker-Enfants malades, Paris Pr Manuel BOUVARD Professeur des universités - Praticien hospitalier, Chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’Hôpital Charles Perrens, Bordeaux Comité Autisme Comité Sida, Santé et Développement Comité Sida, Santé, Développement Recherche Médicale
  • 54. 54 La Fondation de France en 2008 Dr Laurence COLLEAUX Directeur de recherche CNRS, Unité Inserm 781, Hôpital Necker-Enfants malades, Paris Dr Jacques CONSTANT Psychiatre, chef de service du secteur infanto-juvénile, Hôpitaux de Chartres Dr Ghislaine DEHAENE-LAMBERTZ Directeur de recherche CNRS, Unité Inserm U 562, Gif-sur-Yvette Dr Pierre GRESSENS Directeur de l’UMR 676 Inserm, Service de neurologie pédiatrique, Hôpital Robert Debré, Paris Dr Pascal LENOIR Pédopsychiatre, Chef du service universitaire de pédopsychiatrie au CHU Bretonneau, Tours Pr René PRY Professeur des universités, responsable de l’équipe 2687 « Développement, Cognition, Adaptation », CHU de Montpellier Pr Jean-Philippe RAYNAUD Chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, CHU de Toulouse Président Pr Gilles SALLES(12) Professeur d’hématologie, Service d’hématologie, Centre hospitalier de Lyon-Sud Pr Frédéric DAVI (4) Professeur des universités - Praticien hospitalier, Inserm U 543, Service d’hématologie biologique à l’Hôpital de la Pitié Salpêtrière, Paris Membres Pr André BARUCHEL(12) Chef du service pédiatrie à orientation hématologique à l’hôpital Saint-Louis, Paris Dr Christian CHABANNON(12) Médecin des centres régionaux de lutte contre le cancer à l’Institut Paoli Calmettes, Marseille Dr Susan CHAN(4) Directeur de recherche Inserm, équipe « Hématopoïèse et leucémogénèse chez la souris », Institut de génétique et biologie moléculaire, Illkirch Dr Annick HAREL-BELLAN(12) Directeur de l’unité CNRS UPR 9079, Villejuif Pr Judith LANDMAN-PARKER(4) Professeur des universités - Praticien hospitalier en hématologie et oncologie pédiatrique, Hôpital Armand Trousseau, Paris Dr Fawzia LOUACHE Directeur de recherche, Inserm U 790, Institut Gustave Roussy, Villejuif Pr Noël MILPIED Professeur des universités - Praticien hospitalier en hématologie, Hôpital Haut Levêque, Pessac Dr Françoise MOREAU-GACHELIN(4) Directeur de recherche Inserm, U 830 « Génétique et biologie des cancers », Institut Curie, Paris Pr Daniel OLIVE(4) Responsable du département Immunologie Inserm UMR 891, Institut Paoli Calmettes, et Directeur de l’IFR 137, Marseille Dr Bernard PAYRASTRE Directeur de recherche, Inserm U 563, CHU Purpan, Toulouse Pr Claude PREUDHOMME Professeur des universités - Praticien hospitalier, Co-responsable de l’équipe n°1 au sein de l’unité Inserm U 524, Hôpital Calmette, Lille Pr Eric SOLARY(12) Professeur des universités - Praticien hospitalier ; Directeur de l’unité Inserm 517, Dijon Pr Eric WATTEL(4) Professeur en hématologie clinique - Hôpital Edouard Herriot et responsable de l’unité oncovirologie et biothérapie du Centre Léon Bérard, Lyon Président Pr Michel DESNOS(12) Chef de service de cardiologie médicale, Hôpital européen Georges Pompidou, Paris Dr Alain TEDGUI(4) Directeur de recherche Inserm U 541, Hôpital Lariboisière, Directeur du PARCC (Paris- Centre de Recherche Cardiovasculaire), Paris Membres Dr Ramaroson ANDRIANTSITOHAINA Directeur de recherche, Inserm U 771-CNRS UMR 6214, Angers Pr Jacques BONNET Professeur des universités - Praticien hospitalier en cardiologie. Directeur de l’unité Inserm U 441, Hôpital cardiologique, Pessac Pr Jean-Pierre CAZENAVE(12) Directeur de l’Etablissement français du sang Alsace, Strasbourg Dr Jean-Philippe COLLET Praticien hospitalier universitaire à l’Institut de cardiologie, Hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris Pr Yves COTTIN Professeur des universités - Praticien hospitalier en cardiologie soins intensifs ; responsable de l’observatoire des infarctus de la Côte d’Or, Dijon Comité Leucémie Comité maladies cardiovasculaires (1) jusqu’en juin 2008 (2) depuis juillet 2008 (3) jusqu’en mai 2008 (4) depuis janvier 2009 (5) depuis juin 2008 (6) depuis février 2009 (7) depuis octobre 2008 (8) jusqu’en novembre 2008 (9) depuis décembre 2008 (10) depuis novembre 2008 (11) depuis mars 2009 (12) jusqu’en décembre 2008 (13) jusqu’en mars 2008 (14) jusqu’en janvier 2008 (15) depuis septembre 2008 (16) jusqu’en septembre 2008 (17) jusqu’en avril 2008 (18) jusqu’en juillet 2008 (19) depuis avril 2009 L e s c o m i t é s
  • 55. La Fondation de France en 2008 55 Pr Albert HAGÈGE(4) Professeur de cardiologie, Hôpital Européen Georges Pompidou et membre de l’unité Inserm U 633 « Thérapie cellulaire en pathologies cardiovasculaires », Paris Dr Laurent LAGROST Directeur de recherche, Inserm U 498 « Métabolisme des lipoprotéines humaines et interactions vasculaires », Faculté de médecine, Dijon Dr Gervaise LOIRAND Directeur de recherche Inserm, responsable de l’équipe « Pathologies artérielles », Inserm U 915, Nantes Dr François LANZA(4) Directeur de recherche Inserm, Etablissement Français du Sang Alsace, Strasbourg Dr Florence PINET Directeur de recherche, Inserm U 508, Institut Pasteur de Lille Pr Vincent PROBST Professeur des universités - Praticien hospitalier, responsable des soins intensifs de cardiologie et du centre de référence pour la prise en charge des maladies héréditaires, CHU de Nantes Président Pr Phuc LEHOANG Chef du Service d’Ophtalmologie du CHU Pitié- Salpêtrière, Paris Membres Pr Tristan BOURCIER Professeur des universités - Praticien hospitalier en Ophtalmologie, CHU de Strasbourg Pr Carole BURILLON Professeur des universités - Praticien hospitalier, Hôpital Edouard Herriot, Lyon Pr Catherine CREUZOT-GARCHER Professeur des universités - Praticien hospitalier ; chef du service ophtalmologie, CHU de Dijon Pr Hélène DOLLFUS Professeur des universités - Praticien hospitalier; directeur de l’EA3439, laboratoire de Génétique médicale, Faculté de Médecine de Strasbourg Dr Guillaume MASSON Directeur de recherche CNRS UMR 6193, Equipe « Dynamique de la Perception Visuelle et de l’Action », Marseille Pr Alain VIGHETTO Chef du service Neurologie C et de l’unité Neuro-ophtalmologie, Hôpital neurologique P. Wertheimer, Bron Président Dr Marianne AMALRIC Directeur de recherche CNRS UMR 6155, Laboratoire de neurobiologie de la cognition, Marseille Membres Dr Annie ANDRIEUX Directeur de recherche, responsable de l’équipe « Cytosquelette et fonction neuronale » dans l’unité Inserm U 366, CEA de Grenoble Dr Thomas BORAUD Chargé de recherche CNRS UMR 5227, Université Victor Segalen, Bordeaux Dr Emmanuel BROUILLET Chargé de recherche ; responsable de l’équipe «Mort cellulaire» à l’URA CEA-CNRS 2210, Direction Sciences du Vivant au CEA, Orsay Dr Luc BUÉE(4) Directeur de recherche CNRS, Institut de médecine prédictive et recherche thérapeutique, Inserm U 837, Faculté de Médecine-Pôle Recherche, Lille Dr Olga CORTI(4) Chargée de recherche Inserm, CRICM UMRS 975, Laboratoire de Neurologie et thérapeutique expérimentale, Hôpital de la Pitié-Salpêtrière, Paris Pr Philippe DAMIER Professeur des universités - Praticien hospitalier, chef du service neurologie ; coordonnateur du centre d’investigation clinique au CHU de Nantes Dr Alexis ELBAZ(12) Epidémiologiste, chargé de recherche Inserm U 708 « neuro-épidémiologie », Hôpital de la Salpêtrière, Paris Dr Laurent JOURNOT(12) Directeur de recherche CNRS UMR 5203, Institut de génomique fonctionnelle, Montpellier Dr Lydia KERKERIAN-LE GOFF(4) Directeur de recherche CNRS, UMR 6216 CNRS-Université de la Méditerranée Institut de Biologie du Développement de Marseille Luminy (IBDML) Dr Catherine LE MOINE Chargée de recherche CNRS UMR 5541, Université Victor Segalen, Bordeaux Dr Philippe VERNIER Directeur de recherche CNRS UPR 2197, Institut de Neurobiologie A. Fessard, Gif-sur-Yvette Président Pr Gilles VASSAL Pédiatre oncologue, pharmacologue, Directeur de l’UPRES EA 3535, Institut Gustave Roussy, Villejuif Membres Pr Christophe HENNEQUIN Professeur des universités - Praticien hospitalier en cancérologie, radiothérapie à l’Hôpital Saint-Louis, Paris Comité ophtalmologie et neuro-ophtalmologie - Berthe Fouassier Comité Parkinson Comité Recherche clinique en cancérologie
  • 56. 56 La Fondation de France en 2008 Dr Amélie LANSIEUX Responsable du laboratoire de pharmacologie anti-tumorale du Centre Oscar Lambret et responsable d’un groupe de recherche à l’U 814, Centre Jean-Pierre Aubert, Lille Pr Vincent MOUTARDIER Professeur des universités - Praticien hospitalier, chirurgie générale, Hôpital Nord de Marseille Dr Xavier MURACCIOLE Praticien hospitalier, Service de radiothérapie oncologie, CHU La Timone, Marseille Pr Jean-Yves PIERGA Professeur des universités - Praticien hospitalier en oncologie médicale, Institut Curie, Paris Dr Raphaël ROUSSEAU(12) Praticien hospitalier en oncologie pédiatrique, Centre Léon Bérard, Lyon Dr Michel VELTEN Directeur du laboratoire d’épidémiologie et de santé publique à Strasbourg, Chef de service d’épidémiologie et biostatistique au centre Paul Strauss, Strasbourg Présidente Dr Marie-Christine BOUTRON-RUAULT(12) Directeur de recherche Inserm – Equipe E3N, Institut Gustave Roussy, Villejuif Dr Isabelle STUCKER(4) Directeur de recherche à l’Inserm U 754, Villejuif Membres Dr Nadine ANDRIEU Chargée de recherche Inserm EMI 0006, Institut Curie, Paris Dr Luc BERLIVET Chargé de recherche CNRS, CERMES, Villejuif Dr Benoît DERVAUX Economiste de la santé CNRS, Délégation à la Recherche Clinique et à l’Innovation, CHU de Lille Pr Christos CHOUAID(4) Professeur des universités - Praticien hospitalier, adjoint au chef de service de pneumologie, Hôpital St Antoine ; enseignant chercheur Paris VI et Inserm U 707, Paris Dr Françoise CLAVEL-CHAPELON(4) Directeur de recherche Inserm, directrice de l’ERI20 (Institut Gustave Roussy) et de l’EA Paris XI, Villejuif Dr Christine DURIF-BRUCKERT Maître de conférences, Institut de psychologie, Université Lyon 2, Bron Pr Guy LAUNOY Professeur des universités - Praticien hospitalier en santé publique, épidémiologie et économie de la santé, Inserm ERI 3, CHU de Caen Pr Pierre MICHEL Professeur des Universités - Praticien hospitalier en hépato-gastroentérologie, CHU de Rouen Pr Jean TREDANIEL(12) Professeur des universités en cancérologie clinique, Hôpital Saint-Louis, Paris Président Pr Christian-Jacques LARSEN Professeur honoraire des universités ; administrateur de la Société Française du Cancer et membre du comité de rédaction du Bulletin du cancer, Poitiers Membres Dr Jacques GHYSDAEL Directeur de l’unité CNRS UMR 146, Institut Curie, Orsay Dr Rosette LIDEREAU Directeur de recherche Inserm U 735 et chef du service d’oncogénétique au Centre René Huguenin, Saint-Cloud Pr Agnès NOËL-FASSOTE Professeur à l’université de Liège, Belgique Dr Marie-Christine RIO Directeur de recherche Inserm U 596 - CNRS UMR 7104, Institut de génétique et biologie moléculaire et cellulaire, Illkirch Dr Claude SARDET Directeur de recherche CNRS UMR 5535, Institut de génétique moléculaire, Montpellier Dr Bernard VANDENBUNDER Directeur de recherche CNRS UMR 8117, Institut Pasteur de Lille Pr Laurence ZITVOGEL Directeur laboratoire Inserm ERM 208, Institut Gustave Roussy, Villejuif Président Bruno LATOUR Professeur des Universités à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris. Directeur scientifique de Sciences Po Membres Laurent DREANO Directeur général adjoint chargé de la culture à la Ville de Lille Patricia FALGUIERES(15) Professeur agrégé à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris. Professeur à l’Ecole des Beaux-Arts, Bordeaux Comité Santé publique et pathologies cancéreuses Comité Tumeurs Comité Culture (1) jusqu’en juin 2008 (2) depuis juillet 2008 (3) jusqu’en mai 2008 (4) depuis janvier 2009 (5) depuis juin 2008 (6) depuis février 2009 (7) depuis octobre 2008 (8) jusqu’en novembre 2008 (9) depuis décembre 2008 (10) depuis novembre 2008 (11) depuis mars 2009 (12) jusqu’en décembre 2008 (13) jusqu’en mars 2008 (14) jusqu’en janvier 2008 (15) depuis septembre 2008 (16) jusqu’en septembre 2008 (17) jusqu’en avril 2008 (18) jusqu’en juillet 2008 (19) depuis avril 2009 L e s c o m i t é s
  • 57. La Fondation de France en 2008 57 Margit ROSEN Commissaire associée au ZKM / Centre d’Art et Media Karlsruhe, Allemagne ; Conférencière invitée à la HFG Hochschule für Gestaltung (Beaux-Arts et Arts déco) Karlsruhe, à la Donau-Universität Krems (AUT) Philippe SENECHAL Historien de l’art. Professeur à l’Université de Picardie Jules Verne à Amiens Richard SENNETT Professeur de sociologie à la London School of Economics et à la New York University Jean-Lucien TASSY Président du comité Provence-Côte d’Azur de la Fondation de France Jean-Pierre TOLOCHARD Chef de cabinet au Conseil régional du Centre Président Yves BRIEN Directeur de la Fédération Nationale des Conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) Membres Sophie ALLAIN Chercheur à l’Institut national de recherche agronomique (Inra), département systèmes agraires et développement Jean-Pierre BONAFE-SCHMITT Chercheur en sociologie juridique et en médiation au CNRS/GLYSI, Université de Lyon II Hervé DOMENACH Directeur de recherche à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) Jean-Marc DZIEDZICKI Chargé de mission médiation à Réseau ferré de France (RFF) Olivier MARTEL Responsable de l’éducation à l’environnement, direction de la prospective et stratégie de l’agglomération lyonnaise au Grand Lyon/ Communauté urbaine Jean-Marie RAPIN Directeur de recherche en acoustique au Centre scientifique et technique du bâtiment, (CSTB) Grenoble. Retraité Présidente Elisabeth DAHAN Directeur des relations internationales au Conseil Economique, Social et Environnemental Membres Isabelle AUTISSIER Ingénieur agronome, marin de course au large, animatrice radio, écrivain, conteuse Philippe CHABASSE(17) Consultant, gérant du Cabinet Chabasse et Forst Conseil Vincent DELBOS(16) Inspecteur des Services judiciaires Bertrand DUFOURCQ Ambassadeur de France Jean-David NAUDET(18) Economiste département Recherche de l’Agence française de développement Annie ORNON de LA LANDE de CALAN Experte auprès du Comité des régions de l’Union Européenne François PEYREDIEU du CHARLAT Ingénieur agronome, docteur en économie, ancien responsable à la Sedes (Caisse des dépôts et consignations) et à l’Agence française de développement Henri ROUILLÉ d’ORFEUIL(19) Président de Coordination Sud Philippe RYFMAN(2) Professeur et chercheur associé au département de science politique de la Sorbonne et au CRPS Michel WAGNER Membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme auprès du Premier ministre Comité Environnement Comité Solidarités internationales
  • 58. 58 La Fondation de France en 2008 Bretagne 8 rue du Pré Botté 35000 RENNES Tél. 02 99 38 24 22 E-mail : bretagne@fdf.org Président du comité Jean-Claude Hillion Membres du comité Jeannette Badouel Annick Blévin Christian Coursimault Marie-Reine Gouriou Gérard Grasse Daniel Jouan Pierre Kerbourc’h Dominique Le Brigand André Le Tutour Brigitte Legé Maurice Legendre Françoise Lesage-Chuberre Colette Meste-Guesdon Nathalie Mouhaou Michel Muller Dan Nguyen Didier Ovigneur Claudie Paugam Marc Pouvreau Pierre Réhel Alain Simon Martine Trémaudan Délégué régional Yann Desdouets Lorraine-Alsace 10 rue Sainte-Marguerite 67000 STRASBOURG Tél. 03 88 22 78 68 E-mail : lorraine@fdf.org Président du comité Alain Vautravers Membres du comité Dominique Bascoul Raymond Boos Corinne Bury Isabelle Catalan François Chambon Jean Chateau Christiane Courbet Fatima El Hassouni Didier Fabing Gilbert Fenard Claude Gaumand Claude Gérard Laurence Gibert Arnaud Haeringer Anne-Laure Hamelin Monique Hecker Josiane Klein Jean-Pierre Krantz Léonid Loman Jean-Louis Petit Françoise Pfersdorff Gérard Riedinger Raynald Rigolot Claude Rousset Jacques Royer Jean-Marc Rudin Christine Simonnet Jean-Marie Schumpp Délégué régional Frédéric Mérelle Pays de Loire 5 rue Columelle 44000 NANTES Tél. 02 51 83 20 70 E-mail : loire@fdf.org Président du comité Bernard Marrot Membres du comité Albert Aflalo Jean Allain Bernard Basin Françoise Bizard Hilaire Bodin Jean-Claude Bremaud Christian Cahour Monique Coulaud Caroline Cuau Jean-François Delochre Ghislaine Drouin Patricia Duliscouet Michel Dutrus Françoise Ferrand Michel Hay Yves Huet Pierre Liard Alain Monnot Josette Moreau Henri Moutault Jean-Claude Murgalé Anne-Marie Plunian-Le Scornec Mariannick Seys Philippe Vitoux Délégué régional Yann Desdouets Nord Pas-de-Calais Picardie Hôtel d’Entreprises Jean Renoir 23 bd Constantin Descat – BP 327 59336 TOURCOING CEDEX Tél. 03 20 11 80 90 E-mail : nord@fdf.org Président du comité François Pouille Membres du comité Brigitte Bara Jean-Marie Blas Edith Bourge François Bourgin Jean-Pierre Cambien Daniel Castellan Marie-Christine Debieuvre Jean-Marie Deleval Jacques Delorme Jean-Paul Delvart Francine Desbonnet Ursula Devienne André Devillers Marie-Ange Dussart Françoise Galloo Philippe Gantier Michel Guerel Edmond Henry-Biabaud Gilles de Kersabiec Michel Kyvel François Lagadec Christian Laidebeur Robert Leroy Mise à jour juin 2009 Les comités des délégations régionales
  • 59. La Fondation de France en 2008 59 Simone Lesage Guy Loillier Pierre Lurette Paule Maquet Patrick Mas Hélène Méténier Odile Monsigny Francis Rembotte Prosper Rigot Daniel Robine Jean Thierry Didier Vaesken Denis Van de Velde Michèle Vermersch Georges Vetrino Bernard Wacrenier Lucile Wallez Déléguée régionale Thérèse Dossin Provence Côte d’Azur 42 rue Montgrand 13006 MARSEILLE Tél. 04 91 90 08 77 E-mail : provence@fdf.org Président du comité Jean-Lucien Tassy Membres du comité Edith Allovon Nicole Arnoux Françoise Bally Guy Bascou Gérard de Bastier Alain Bataille Yolande Bloch Jemiai Anna Brun-Jourdan Jean-Claude Cabrillat Michel Camberlein Annie Chevert Régine Choux Jean-Louis Coiret Alain Cormerais Dominique Courcoux Jean-Charles Denis Daniel Dufour Françoise Fanton Jean Gerin Yves Giralt Jean-Paul Jambon Yasmina Lanthier Marc Lebas Daniel Ledent Patrick Lefèvre Robert Lempernesse Michèle Levêque René Mayer Jean Moynier Jacqueline Ollier Jean-Pierre Paret Irène Sogorb Olivier Spaggiari Paul-Jean Truc-Vallauris Déléguée régionale Cécile Malo Rhône-Alpes 19 rue de l’Arbre Sec 69001 LYON Tél. 04 72 10 92 30 E-mail : rhone@fdf.org Présidente du comité Marie-Claude Pitance Membres du comité Françoise Allombert Joseph de la Bastie Nicole Beneyton Guy Bignon Louis Bohuon Monique Bouttier Pierre Brand Jean-Marc Cailleau André Camilli Claude Camus Olivier Carle Valérie Carle Didier Carlier Albert Carrel Irène Clauzel Georges Clerc Claude Doron Erick Doville André Dumont Carole Gagneret Jean-José Garcia Marie-Anges Gay Brigitte Geoffroy Marie-Thérèse Gouttenoire Guy Grenard Alain Guérin Pierre Hainzelin Jean-Armand Hourtal Gérard Jacquet Jean-Claude Lafforgue Jean-Claude Le Petit Paul Masson Daniel Mayet Brigitte Mention Michel Méry Anne-Marie Miège Jacques Momin Jacqueline Monteil Bertrand Naegelen Eric Nonat Jacky Pellarin Gilles Pinette Anne-Laure Pitiot Angeline Reboul Claire Rifaux Solange Salager Alain Schvob Françoise Simonet Brigitte Soulas Jacques Vuaillat Anne Warsmann Déléguée régionale Carmen Sanchez Aquitaine 16 rue Montesquieu 33000 BORDEAUX Tél. 05 56 52 03 07 E-mail : aquitaine@fdf.org Président du comité Jean-Marie Dupont Membres du comité Pascale Borgies Alain Chupin Jeanine Coiffet Patricia de Chamisso Anne-Marie Destruhaut Dany Dufrois Annette Dumont Michel Fradin Sylvie Garcia Jacques Garneau Daniel Garrec Maryvonne Hargous Claire Jodet Yvon Le Flohic Roger Lion Francis Mano Marie-Madeleine de la Marandais Jean-Pierre Penot Pierre Pommier François Riboulet Noël Roger Anabela Schwartz Anne Vie Le Sage Respaud Déléguée régionale Béatrice Bausse Mise à jour juin 2009
  • 60. 60 La Fondation de France en 2008 Président Yves Sabouret Directeur général Francis Charhon Secrétaire général Patrice Gonon (jusqu’à novembre 2008) Département comptabilité, finance et contrôle de gestion Valérie Picard Cédric Fontugne, Sandrine Guitteny, Martine Mazzoleni, Anh Ngo, David Valente Direction juridique et administrative Directeur Isabelle Combes • Conseil aux testateurs et règlement des libéralités Isabelle Bourdel, Laurent Mazeyrie • Conseil immobilier Annick Martin-Ferré, Safia Badis • Service juridique et administratif Virginie Guillou Direction des ressources humaines, organisation et système d’information Directeur Florence Delacour Le Petit • Service des ressources humaines Philippe Pupin, Cécile Turmeau • Service recrutement des salariés et gestion ressources bénévoles Paule Brida • Service moyens généraux Thierry Ployart Marie-Paule Toupart • Service maîtrise d’ouvrage du système d’information Rémy Buisson Marc Quirico Sébastien Trédant • Service maîtrise d’œuvre du système d’information Christophe Brégeras Yves François Dicky Siahaan Direction de la communication Directeur Agnès Lamoureux • Service presse et communication interne et régionale Niki Vouzas, Magali Mevellec, Chloë Gerster • Evénements Sandrine Laurent Trinquesse • Editions Florence Niedergang, Anaïs Guhur • Internet Nathalie Samoullier Direction du marketing et du développement Directeur Fabrice van Kote Département partenariats et ressources Sylvie Anger • Partenariats entreprises, professions juridiques et financières Hélène Kurz, Hélène Camus • Observatoire de la Fondation de France Odile de Laurens • Collecte de fonds et relations avec les donateurs Layla Dalifard Département Réseau Floriant Covelli Délégués régionaux • Aquitaine Béatrice Bausse • Bretagne Yann Desdouets • Lorraine-Alsace Frédéric Mérelle • Nord Pas-de-Calais Picardie Thérèse Dossin • Pays de Loire Yann Desdouets • Provence-Côte d’Azur Cécile Malo • Rhône-Alpes Carmen Sanchez Direction du Mécénat Directrice Dominique Lemaistre Département des fondations Christophe Hautbourg (jusqu’à mai 2009) Laëtitia Bertholet Sylvie Pelade Myriam Seib Claire Thomas Agathe Waquet-Rouge DépartementEconomieetSolidarités Martine Gruère • Agir ensemble, Emploi Florence Bardot • Habitat Patrice Cieutat • Personnes âgées Agathe Gestin • Handicap Catherine Agius • Solidarités internationales, Urgences Martin Spitz Département Santé Mireille Davidson • Soigner, soulager, accompagner Sophie Lasserre • Maladies psychiques Karine Pouchain-Grépinet • Sida, santé et développement Karine Pouchain-Grépinet • Santé des jeunes Geneviève Noël • Recherche médicale Solange Guenez Département Culture, Enfance, Environnement • Culture Catia Riccaboni • Enfance Anne Bouvier • Environnement Thierry Gissinger Organisation Valérie Anderegg L’organisation Mise à jour juin 2009
  • 61. Organisation territoriale de la Fondation de France Siège 40, avenue Hoche 75008 Paris Tél. : 01 44 21 31 00 Fax : 01 44 21 31 01 E-mail : fondation@fdf.org Bretagne 8, rue du Pré Botté 35000 Rennes Tél. : 02 99 38 24 22 Fax : 02 99 38 24 94 E-mail : bretagne@fdf.org Nord Pas-de-Calais Picardie Hôtel d’Entreprises Jean Renoir 23, bd Constantin Descat - BP 327 59336 Tourcoing Cedex Tél. : 03 20 11 80 90 Fax : 03 20 11 80 99 E-mail : nord@fdf.org Lorraine-Alsace 10, rue Sainte-Marguerite 67000 Strasbourg Tél. : 03 88 22 78 68 Fax : 03 88 22 33 99 E-mail : lorraine@fdf.org Rhône-Alpes 19, rue de l’Arbre Sec 69001 Lyon Tél. : 04 72 10 92 30 Fax : 04 72 10 92 39 E-mail : rhone@fdf.org Pays de Loire 5, rue Columelle 44000 Nantes Tél. : 02 51 83 20 70 Fax : 02 51 83 20 78 E-mail : loire@fdf.org Crédits photographiques : Couverture : Denis Darzacq • 2è de couv : Francesco Acerbis • Sommaire : Harandane Dicko, M. Gross, Alain Pinoges • Page 2 : Sébastien Le Clézio • Page 3 : Jean Ber • Page 5 : Philippe Couette • Page 7 : D.R. • Page 8 : Sébastien Le Clézio • Page 11 : J.F. Joly/Œil Public • Page 12 : J.F. Joly/Œil Public • Page 13 : D.R. • Page 16 : D.R. • Page 17 : Paul Bertin/FNH-FDF • Page 18 : Sébastien Le Clézio • Page 20 : D.R. • Page 21 : D.R. • Page 22 : JP Vallorani • Page 24 : Sébastien Le Clézio • Page 25 : Alain Pinoges • Page 26 : Arefo • Page 27 : Alain Pinoges • Page 28 : JP Vallorani • Page 29 : J.F. Joly/Œil Public • Page 30 : Sébastien Le Clézio • Page 31 : J.F. Joly/Œil Public • Page 32 : Harandane Dicko • Page 34 : Sébastien Sindeu • Page 35 : M. Depardieu/Photothèque Inserm • Page 36 : J.F. Joly/Œil Public • Page 37 : Le Consortium Dijon • Page 38 : M. Gross • Page 39 : Daniel Burgi • Page 40 : Sébastien Le Clézio • Page 41 : Sébastien Le Clézio • Page 42 : Sébastien Le Clézio • Page 43 : Sébastien Le Clézio • Page 44 : Sébastien Le Clézio • Page 46 : Laurent Lecat • Page 48 : Aline Perier Provence - Côte d’Azur 42, rue Montgrand 13006 Marseille Tél. : 04 91 90 08 77 Fax : 04 91 99 21 78 E-mail : provence@fdf.org Aquitaine 16, rue Montesquieu 33000 Bordeaux Tél. : 05 56 52 03 07 Fax : 05 57 14 24 14 E-mail : aquitaine@fdf.org
  • 62. LaFondationdeFranceen2008 Pour agir avec nous, recevoir un soutien, comprendre et tout savoir sur la Fondation de France : www.fondationdefrance.org 40, avenue Hoche - 75008 Paris Tél. : 01 44 21 31 00 - Fax : 01 44 21 31 01 Réalisation.LestroiscahiersduRapportannueldelaFondationdeFrancesontimpriméssurpapiercertifiéPEFC. Cette brochure constitue l’un des trois cahiers du Rapport annuel 2008 de la Fondation de France. Chacun d’eux a été conçu pour détailler un des aspects de notre activité. La Fondation de France en 2008 Les fonds et fondations sous l’égide de la Fondation de France en 2008 Les comptes 2008 La Fondation de France en 2008 Il dresse le portrait de la Fondation de France à travers son projet, son soutien actif à la générosité et ses métiers. Les fonds et fondations sous l’égide de la Fondation de France en 2008 Il propose la liste des fonds et fondations et précise leur objet. Ils étaient au nombre de 654 au 31 décembre 2008. Les comptes 2008 de la Fondation de France Il retrace l’activité de la Fondation de France, ses résultats et sa situation patrimoniale.