EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques sous solvabilite 2

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EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques sous solvabilite 2

  1. 1. Conférence Solvabilité 2 « Gouvernance et nouvelle politique des risques » 25 juin 2014 Alban JARRY Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale Membre du Conseil d’Administration de XBRL France
  2. 2. La Mutuelle Générale, une entreprise de l’économie sociale qui conjugue valeurs et performance Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur CHIFFRES CLES au 31/12/2012  3e mutuelle française  13e organisme complémentaire santé français  Plus de 1,3 de personnes protégées  Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT  Fonds propres : 647 millions d’euros 2 MARCHES  Particuliers  Entreprises - Professionnels 2 METIERS  Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale  Assurance de personnes (santé & prévoyance) Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 2
  3. 3. Introduction 2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et mutualistes pour se préparer à l’échéance réglementaire de la directive Solvency 2. Les 3 piliers seront au cœur d’une vision transverse des risques quantitatifs et qualitatifs de chaque organisme. Complétés par l’ORSA, ils vont devenir des outils primordiaux du pilotage et de la gouvernance. Poussé par des impératifs stricts, le monde de l’assurance prépare sa mue et son adaptation à un nouvel environnement.  Risques  Internes et Externes Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 3
  4. 4.  L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016  Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers  Ne pas se tromper de cible  Etre PRAGMATIQUE  Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Introduction Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 4
  5. 5. 1ere partie : Gouvernance des risques dans un organisme de Mutuelle ou d’Assurance et déclinaison des 4 fonctions clés de Solvency 2 Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 5
  6. 6. Le pilier 2 et l’ORSA fixent les règles du futur  A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de mutuelles  Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs  Vision du risque interne profondément modifiée  Le pilotage du reporting est à repenser  Un besoin de remonter de plus en plus vite l’information  Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :  Le conseil d’administration et les administrateurs doivent respecter la notion de « fit and proper »  Le pilotage du reporting est à repenser  Le principe des 4 yeux  L’ORSA devient central dans le pilotage de la structure  Comment transformer la contrainte en une opportunité ?  De nouvelles contraintes pour la gouvernance :  4 yeux  Fit and proper  La connaissance des risques  Une organisation à repenser Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 6
  7. 7. Les grands principes des 4 fonctions clés  4 fonctions clés pour remonter l’information  Audit  Conformité / contrôle interne  Contrôle des Risques  Actuariat  Comment les positionner dans l’organigramme ?  Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage  Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 7
  8. 8. La gestion des risques « Ce système de gestion des risques est efficace, parfaitement intégré à la structure organisationnelle et aux procédures de prise de décision de l’entreprise d’assurance ou de réassurance et dûment pris en compte par les personnes qui dirigent effectivement l’entreprise ou qui occupent d’autres fonctions clés. » Article 44 de la directive  Contrôler les risques stratégiques, financiers et assurantiels  Contrôler la solvabilité  Mesurer l’adéquation actif-passif  Utiliser la réassurance et les autres techniques d’atténuation des risques  Contrôler les politiques des risques et les appétences aux risques  Evaluer les risques  Gérer la tolérance aux risques  Respecter en permanence les exigences de capital  Se doter des outils et compétences nécessaires à ces contrôles  Evaluer les risques externes (prestataires essentiels) Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 8
  9. 9. Le contrôle Interne « Ce système comprend au minimum des procédures administratives et comptables, un cadre de contrôle interne, des dispositions appropriées en matière d’information à tous les niveaux de l’entreprise et une fonction de vérification de la conformité. » Article 46 de la directive  Décrire l’organisation par des procédures et des processus  Cartographier les risques opérationnels  Déterminer un plan de contrôle annuel  Contrôler régulièrement l’application par les opérationnels des procédures et processus  Rendre compte des contrôle et établir des recommandations  Contrôle la résolution des incidents relevés  Respect des obligations législatives  Impact du changement de l’environnement juridique  Vérifie la prise en compte des recommandations  Contrôle les risques opérationnels des délégataires externes Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 9
  10. 10. L’audit « La fonction d’audit interne évalue notamment l’adéquation et l’efficacité du système de contrôle interne et les autres éléments du système de gouvernance. » (Article 47 directive)  Le label de qualité et de performance « IFACI Certification» recense 30 exigences du Référentiel Professionnel de l’Audit Interne, à 3 niveaux : • les moyens dont dispose l’audit interne (indépendance, charte, déontologie, etc.) • les prestations fournies (plan d’audit fondé sur les risques, communication avec la Gouvernance de l’entreprise, travaux d’audit, etc.) • et le pilotage de l’audit interne (supervision, programme qualité, etc.)  La Mutuelle Générale a été la première mutuelle à obtenir la certification IFACI en avril 2013  Indépendance de l’Audit interne  Plan d’audit  Les recommandations entraînent des actions  Veille sur l’exécution des actions Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 10
  11. 11. La fonction actuarielle Article 48 de la directive  Coordination des calculs des provisions techniques  Garante des méthodologies et modèles  Apprécie la qualité des données pour le calcul des provisions techniques  Emet un avis sur la politique de souscription  Emet un avis sur la réassurance  Contribue à la mise en œuvre du système de gestion des risques  Indépendance des fonctions opérationnelles  Expérience professionnelle  Informe la gouvernance  Garante des calculs de provisions Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 11
  12. 12. Le cas de La Mutuelle Générale Un organigramme qui assure la séparation des fonctions entre les opérationnels et les contrôleurs :  Audit rattaché directement à la gouvernance de la mutuelle  Création de la DRIQ (Direction des Risques et de la Qualité) en novembre 2013 dirigée par un membre du Directoire  4 Directions : • Direction des risques • Direction de la qualité et des processus • Direction de la conformité et du contrôle interne • Direction de la sécurité informatique  Indépendance des fonctions opérationnelles liées à l’assurance, à la finance et à la commercialisation  Une mise en place rapide  Une mise en place pragmatique  Une amélioration continue des process Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 12
  13. 13. 2eme partie : Définition des politiques des risques et ORSA La surveillance des risques stratégiques Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 13
  14. 14. « La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir des crises éventuelles futures. » Michel Barnier, Commissaire Européen, ocotbre 2013 Une directive européenne et politique Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 14
  15. 15. Une politique des risques et de l’ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:  Profil de risque de l’entité  La gouvernance acteur du système de gestion des risques  Cartographie des risques  Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, …  Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, …  Risques de réassurance  Risques financiers  Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d’information, sécurité  Moyens pour suivre les risques  Définition des limites de risques  S’appuyer sur l’architecture et les processus Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 15
  16. 16. La complexité du rapport ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:  Résumé des principaux risques  Projection du business plan et des principaux indicateurs de risques  Déterminer les scénarios de stress  Déterminer les écarts avec la formule standard  Au service de la gouvernance  Appétence au risque Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 16
  17. 17. Le suivi des risques stratégiques Se doter des outils pour contrôler les risques  S’appuyer sur le contrôle interne  Fonctionner par méthode itérative  Coter les principaux risques et les suivre  Etablir des recommandations  Les risques stratégiques ne correspondent pas à tous les sujets stratégiques  La liste doit être faite en concertation avec la gouvernance (comité des risques)  Les suivre attentivement Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 17
  18. 18. Suivre tous types de données de risques  Quelles alertes pour la gouvernance ?  Faire le tri  Ne pas inquiéter inutilement  Donner les bonnes informations RECUL Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 18
  19. 19. Une cycle d’identification des risques  Procédures quantitatives d’évaluations  Calculs optimisés Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 19
  20. 20. Restituer les informations  Donner les bonnes informations  Bâtir des tableaux de bord  Alerter la gouvernance ETRE VIGILANT Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 20
  21. 21. Trouver des solutions ensemble Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance : 4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations, Produits, Risques TROUVER DES SOLUTIONS Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 21
  22. 22. « L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments » Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 22
  23. 23. 3eme partie : Actif et passif, gérer les délégations externes Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 23
  24. 24. Une expérience en Asset Management • Jusqu'à présent : Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre Asset Managers (fonds de fonds) • Problématiques juridiques et réglementaires : • Égalité des porteurs • Market Timing • Interdiction de re distibution des données des Market Data Vendors (généralistes et agences de rating) • Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n’en finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI, Cossium, … • Impossibilité de rapprocher des caractéristiques valeurs venant de 2 sources différentes (mise en place de la Base Valeurs multi flux chez Edmond de Rothschild en 2006) • Seule solution : être pragmatique et simplificateur pour y arriver Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 24
  25. 25. A l’actif, la plus complexe des réglementations … Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 25
  26. 26. Réorganiser l’actif ?  La plus complexe des réglementations  Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)  Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?  Quelle gestion de la « clause du grand père » ?  Problèmes juridiques pour récupérer les données  Le coût des donnés de marché INNOVER Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 26
  27. 27. Ce que dit la Directive • Le principe de la personne prudente • La qualité et la traçabilité des données • Et surtout sur les prestataires externes (article 49 ): « Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. » • Et (point 37 de l’introduction): « Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »  Une directive commune  Des points à respecter Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 27
  28. 28. La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs • Effectuer un « Choc de simplification » • Avant : • 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations • 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds) • 6 dépositaires • Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique • Constat : • Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016 • Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité • Après • 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier) • 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion) • 1 unique dépositaire • 500 à 700 lignes directes • 0 OPCVM ouverts d’ici 2016 • Des économies : • Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …  Une démarche moderne et d’anticipation  Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 28
  29. 29.  Une source unique de données  La qualité de service d’un dépositaire La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation • Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services • Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services • Les 3 sociétés de gestion fourniront : • Document d’analyse des investissements • Alertes sur les contraintes fixées • Transparence sur tous les investissements • Les 3 sociétés de gestion devront : • Respecter le principe de la personne prudente • Mise en place de Due Diligence Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 29
  30. 30. Et le passif ? Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 30
  31. 31. 1 phrase "La vitesse, la réactivité au client et le service dépendent de plus en plus de l'exploitation de la connaissance. Les entreprises qui auront du succès au XXIe siècle seront celles qui sauront exploiter cette connaissance" Lou Gerstner, ancien président d’IBM Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 31
  32. 32. Des travaux également • Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion • Harmoniser les données sources • Optimiser les traitements • Utiliser des solutions progicielles  Structurer la production  S’appuyer sur des spécialistes  Le métier d’une assureur ou d’une mutuelle n’est pas d’être une SSII  Solvency 2 ne permet plus l’approximation Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 32
  33. 33. Un contrôle des délégataires efficace • Maitriser ses risques : • Politique d’externalisation • Contrôler les délégataires • Cartographier les risques externes • Surveiller le risque de défaut et établir des plans de continuité • Adapter les contrats aux règles de la directive • Etre attentif au risque opérationnel  L’assureur est responsable  Le contrôle va être de plus en plus important Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 33
  34. 34. Le passif et l’actuariat  Un pilote qui ne monte plus le moteur ?  Un ordinateur qui surveille les risques et alerte  Des travaux de Place qui commencent  Sécuriser les processus et les productions  Contrôler les données et prestataires externes  Harmoniser les données sources QUALITE ET TRACABILITE Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 34
  35. 35. « Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions » Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 35
  36. 36. 4eme partie : Conduite du changement Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 36
  37. 37. «Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. » Jean Monnet Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 37
  38. 38. Préparer le « mur réglementaire » de 2016  Préparer les productions répétées de 2016  Un sprint ou un marathon ?  Anticiper de nouveaux métiers  Optimiser les chaines de production  Gérer les questions en suspens CONDUIRE LE CHANGEMENT Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 38
  39. 39. Des contraintes Des délais Très courts Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 39
  40. 40. Trouver une solution Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 40 Des difficultés à lever
  41. 41. Construire une solution pérenne Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 41 Bâtir l’avenir
  42. 42. Quels risques accepter ?  Définir des règles  Contrôler  Gérer l’incertitude Esprit Mutualiste Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 42
  43. 43. « La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer » Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 43
  44. 44. Conclusion Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 44
  45. 45. Conclusion Des réglementations de plus en plus complexes Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine) Une règle simple 130 km/h sur autoroute Une sanction connue à l’avance Trop simple ?  Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur http://ow.ly/p5gxk Et http://ow.ly/p5gzv Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 45
  46. 46. Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et Membre du Conseil d’Administration de XBRL France. Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2 et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II. Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education. Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ». Annexe : présentation Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 46

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