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Créer son entreprise à Bruxelles : 10 pièges à éviter

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Vous rêvez de créer votre propre entreprise ? Vous voulez démarrer dans des conditions optimales mais vous ne savez pas comment vous y prendre ? La séance d’information de l’ABE vous fera découvrir la …

Vous rêvez de créer votre propre entreprise ? Vous voulez démarrer dans des conditions optimales mais vous ne savez pas comment vous y prendre ? La séance d’information de l’ABE vous fera découvrir la création d’entreprise sous l’angle des erreurs à éviter pour partir du bon pied.


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  • 1. CRÉER SON ENTREPRISE À BRUXELLES 1 0 PIÈGES À ÉVITER 5 févr ier 2 0 1 3
  • 2. Information AccompagnementCOLLECTIVE INDIVIDUELLE Urbanisme & PUBLIC CIBLE Environnement Partenariat et complémentarité avec les autres structures d’aide à la création d’entreprise
  • 3. 1. Considérer que le plan d’affaire ne sert qu’au banquier
  • 4. LE PLAN D’AFFAIREUne triple utilité• Requis lors de la constitution d’une société à responsabilité limitée (sa, sprl…)• Indispensable pour convaincre des tiers (banques, business angels…)• Outil de gestionUn constat (source : CEd)• 40% des entreprises qui se sont présentées au Centre pour Entreprises en difficulté (CEd) avaient moins de 4 ans.• Dans 2 cas sur 3, la cause des difficultés pouvait être trouvée dans une mauvaise préparation au démarrage de l’activité: – couple produit/marché non porteur, aucune étude préalable n’a été réalisée – mauvais suivi ou absence de suivi de l’activité – sous-capitalisation du projet
  • 5. 10 sujets incontournables « Check-list pour élaborer un plan d’affaires » Solvay Business School1. L’équipe de management2. L’offre commerciale et sa réponse aux besoins du marché3. L’état actuel et l’évolution probable du marché et de l’environnement4. La vision et les objectifs à long terme5. La politique commerciale6. La manière dont l’entreprise va délivrer ses produits ou services7. L’organisation administrative8. Le plan financier et les modes de financement9. Les ressources manquantes : équipe, partenaires, argent…10.Les facteurs-clés de succès
  • 6. 2. Rester seul! >< Sachez vous entourer• Complétez votre formation si nécessaire• Trouvez-vous des associés aux compétences complémentaires si possible• Entourez-vous de partenaires compétents : comptable, banquier, courtier d’assurances, secrétariat social…• Affiliez-vous auprès d’une fédération professionnelle ou d’un syndicat d’indépendants
  • 7. STRUCTURES D’APPUI• Les « Guichets déconomie locale »• CERACTION• ILES• M issions locales• UCM• BECI• Coopér atives d’activités• …
  • 8. 3. Sous-estimer la forme d’entreprise
  • 9. Indépendant personne physique ? ou Société ?
  • 10. Indépendant personne Société physique - Simplicité des formalités - Permet une meilleure mobilisation des - Coûts limités capitaux (plusieurs personnes)+ - Comptabilité simplifiée - L’entreprise a une personnalité juridique distincte ; votre responsabilité est généralement limitée à vos apports - Taux d’imposition plus intéressant - Aucune distinction entre le - Capital minimum de 18.550 € pour une patrimoine privé et celui de S.P.R.L., 61.500 € pour une S.A._ l’entreprise - Fonctionnement plus complexe - L’impôt des personnes physiques est (législation sur les sociétés) plus élevé que celui des sociétés - Coûts de fonctionnement plus élevés
  • 11. Sociétés les plus fréquentes Formes Capital minimum AssociésLa société anonyme (SA) 61.500 € Minimum 2La société privée à 18.550 € dont à libérer: Minimum 2 ou 1 pour uneresponsabilité limitée (SPRL, • 6.200 € (SPRL) SPRLUSPRLU, SPRL-S) • 12.400 € (SPRLU) • 1 € (SPRL-S)La société coopérative à 18.550 € avec un minimum de Minimum 3responsabilité limitée (SCRL) 6.200 € à libérer
  • 12. Limpôt des personnes physiques De 6.990 € à 8.590 € 25 % De 8.590 € à 12.220 € 30% De 12.220 € à 20.370 € 40% De 20.370 € à 37.330 € 45% A partir de 37.330 € 50%• Montant non imposable de 6.990 €• Taxe communale additionnelle
  • 13. L’impôt des sociétés Taux général de 33,99% Tarif réduit progressif : Revenu imposable Taux 1 à 25.000 € 24,98 %25.000 € à 90.000 € 31,93 %90.000 € à 322.500 € 35,54 %
  • 14. L’impôt des sociétésPour bénéficier du tarif réduit, votre société doit satisfaire aux conditionssuivantes :• Le bénéfice distribué de la société ne peut pas dépasser 13% du capital libéré au début de l’exercice.• Les participations de la société ne peuvent pas représenter plus de 50% de son capital libéré, augmenté des réserves imposables et des plus-values actées.• La société doit avoir attribué à au moins un de ses dirigeants une rémunération de 36.000 € minimum.• 50% des actions ou plus ne peuvent être aux mains d’autres sociétés.• Le revenu imposable ne peut être supérieur à 322.500 €.
  • 15. 4. Surestimer la complexité des formalités administratives L’installation comme indépendant1. Ouverture d’un compte bancaire auprès d’une institution financière2. Inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises Le guichet d’entreprises vous donnera un numéro d’entreprise (preuves de connaissances de gestion de base et des compétences professionnelles)3. Inscription à la TVA (si vous le souhaitez, le guichet d’entreprises peut le faire pour vous moyennant paiement)4. Inscription à une caisse d’assurances sociales5. Affiliation à une mutualité
  • 16. Les formalités de lancement pour une SPRL1. Rédiger l’acte authentique par le notaire (les statuts)2. Faire enregistrer lacte auprès du SPF Finances3. Déposer les statuts auprès du greffe du Tribunal de Commerce qui enregistre lentreprise dans la Banque-Carrefour des Entreprises4. Inscrire la société auprès dun guichet d’entreprises
  • 17. 5. Zapper des autorisations propres à votre activité Un exemple : les permis
  • 18. 6. Voir la banque comme unique solution de financement – Le Fonds de Participation – La Société Régionale d’Investissement de Bruxelles – SRIB – Le Fonds Bruxellois de Garantie
  • 19. Fonds de Participation• Instrument fédéral• Réservé aux indépendants, professions libérales, petites entreprises, starters et demandeurs d’emploi• En phase de démarrage, d’expansion ou de transmission
  • 20. Avantages :• Renforcer la structure financière et faciliter l’accès au crédit bancaire• Prêts subordonnés (quasi-fonds propres)• Taux favorables• Franchise possible sur le remboursement en capital• Garanties minimales
  • 21. • Pour financer quoi? - Investissements matériels, immatériels et financiers - Financement du besoin en fonds de roulement• Micro-finance - Prêt lancement (et Plan Jeunes Indépendants)• Cofinancement du crédit - Starteo (< 4 ans) - Optimeo (> 4 ans) - Initio• Cofinancement du capital à risque - Business Angels +
  • 22. Le Prêt Lancement• Bénéficiaires :– chômeurs complets indemnisables, demandeurs demploi inoccupés inscrits depuis au moins 3 mois auprès de loffice régional de lemploi, bénéficiaires dallocations dattente ou du revenu dintégration ;– qui souhaitent s’installer en indépendant à titre principal ou créer une société.• Montant de l’intervention : – Max. 30.000€ – Apport propre x 4 Entrepreneur: 1/5 Fonds de participation: 4/5
  • 23. Le Prêt Lancement• Taux :- 5 ans : 4.25%% - 7 ou 10 ans : 4.50%- réduit à 4% pendant les 2 premières années si accompagnement post création• Remboursement :- franchise en remboursement de capital accordée automatiquement la 1ère année• Garanties :- aucune garantie demandée
  • 24. Le Prêt Initio• Bénéficiaires :- Les petites entreprises (personnes physiques et morales) ;- Les indépendants et professions libérales qui exercent à titre principal• Montant de l’intervention : – Max 50% du montant total à financer – Max. 100.000 € – Apport propre x 5Entrepreneur: 1 Fonds de Participation: 5 Organisme de crédit: 4
  • 25. Le Prêt Initio• Taux :- fixe à 4% (sur 3, 5 ou 7 ans)• Remboursement :- possibilité de franchise du remboursement du capital d1 an• Garanties :- personne physique : aucune- personne morale : cautionnement des associés actifs
  • 26. La Société Régionale d’Investissement de Bruxelles SRIB• Instrument régional• Réservé aux indépendants et PME établis en Région de Bruxelles-Capitale• En phase de création, réorganisation, expansion ou transmission
  • 27. Filiales de la SRIB Expansion, transmission ou réorganisation d’entreprises • SA ou SPRL • situées en Région de Bruxelles-Capitale • > 5 ans d’existence 125 000 – 3 000 000€ Financement des start-up • SA ou SPRL • situées en Région de Bruxelles-Capitale • en phase de création ou < 5 ans d’existence 12 500 – 250 000€ Economie sociale et locale • Indépendants et Petites entreprises • accès difficile au crédit bancaire • installés ou visant à s’installer dans la ZIP 1 250 – 95 000€ Investissements des PME • SA ou SPRL – PME • situées en Région de Bruxelles-Capitale 100 000 – 2 000 000€ Exportation ou implantation à l’étranger • SA ou SPRL – PMEExportbru • > 2 ans d’existence • envisagent d’exporter ou de s’implanter à l’étranger 10 000 – 500 000€
  • 28. La zone d’intervention prioritaire (ZIP)Territoires bruxelloisconcentrant les quartiers lesplus fragilisés d’un point devue socio-économique Programme FEDER 2007-2013 : revalorisationéconomique
  • 29. Fonds Bruxellois de GarantieFournit aux organismes de crédit une part des garanties qu’ils exigent des PME pour l’octroi de crédits professionnels en Région de Bruxelles-Capitale
  • 30. Fonds Bruxellois de Garantie– Couverture : 80 % du montant total du crédit– Intervention maximum : 500.000 € (au-delà: autorisation du Ministre)– Durée maximale : 10 ans– Le demandeur de crédit doit apporter certaines garanties– Prime payable en une fois avant la mise en force du crédit : 0,35% à charge du bénéficiaire et 0,175% à charge de la banque (starters 0,175%)
  • 31. Fonds Bruxellois de Garantie • La garantie du Fonds est supplétivePrincipe 1 (après épuisement des autres sûretés) • La garantie porte uniquement sur le capitalPrincipe 2 (à l’exclusion des intérêts, frais…) • La garantie implique toujours que la banquePrincipe 3 supporte une partie du risque du crédit
  • 32. 7. Passer à côté des opportunités de subsides – Aides aux investissements – Aides à la consultance – Aides à la formation www.werk-economie-emploi.irisnet.be www.invest-export.irisnet.be www.innoviris.be www.ecosubsibru.be
  • 33. Aide aux investissements générauxDéveloppez votre entreprise en Région de Bruxelles-Capitale et obtenez jusqu’à 35% de prime pour vos investissements Accessibilité – Conditions d’admission :  Type d’investissement : immobilier, matériel ou immatériel  Type d’entreprises : PME établies en Région bruxelloise – certains secteurs d’activité sont exclus  Secteurs d’activités exclus : Secteur financier, des assurances et de la promotion immobilière ; Administrations publiques ; Secteur de l’éducation et de la santé ; Certaines professions libérales…  Secteurs considérés comme « stratégiques » : Activités industrielles et artisanales ; Tourisme et Horeca ; Commerce de détail ; Environnement ; Rénovation de bâtiments…
  • 34. Aide aux investissements généraux Contexte de l’investissement :- Créer un nouvel établissement ou étendre un établissement existant- Diversifier la production sur de nouveaux marchés- Opérer un changement dans le processus de production  Sont exclus, les investissements - habituels, récurrents, de remplacement, modernisation ou simple adaptation aux nouveaux standards - destinés à la location - en matériel roulant dans le secteur du transport de marchandises - acquis auprès d’actionnaires (ou d’une société du même groupe) - fonds de commerce…
  • 35. Aide aux investissements généraux  Montant de l’investissement : En fonction de la taille de l’entreprise - Montant minimum : – 15.000 € pour les micro entreprises – 30.000 € pour les petites entreprises – 100.000 € pour les entreprises moyennesCritères déterminant le % :  Taille de l’entreprise  Localisation  Adéquation aux priorités régionales
  • 36. Aide aux investissements générauxZone de développement? zone considér ée comme pr ior itair e parla Région et l’Eur ope couvr e une par tie du ter r itoir ebr uxellois : cer tains quar tier s des communes d’Uccle, For est, Ander lecht, Saint -Gilles, Br uxelles-Ville, M olenbeek, Saint -Josse, Schaer beek et Ever e Les aides sont plus impor tantes sil’entr epr ise se situe dans la zone dedéveloppement
  • 37. Micro Petite Moyenne entreprise entreprise entrepriseAide de baseHors zone de développement 5% 5% 2,5%En zone de développement 15% 10% 10%Aides complémentairesObjectifs d’emploi Starter, personnel peu qualifié, entreprise en expansion…Objectifs de politique économique Starter, secteur stratégique, nouvelle implantation…Exonération du précompte immobilier Max. 5 ansAmortissements accélérés Max. 3 ansMaximumHors zone de développement 15% 15% 7,5%En zone de développement 35% 25% 25%
  • 38. Aides aux investissements environnementaux Jusqu’à 50% d’intervention sur la totalité des investissements réalisés (min 7 500€).- Aide à l’économie d’énergie et à la production d’énergie à partir de sources d’énergies renouvelables- Aide à l’intégration urbaine- Aide à la production d’éco-produits- Aide à la mise aux normes, au dépassement des normes européennes environnementales ou à l’amélioration des performances environnementales en l’absence de normes…
  • 39. Aides à la consultance MISSION BENEFICIAIRE INETRVENTION MIN - NB MAXPré-activité Déterminante pour le Personnes démarrage de physiques 1aide/année l’activité civileConseils Résoudre un PMEextérieurs problème ponctuel bruxelloises et Indépendants Jusqu’à 50% 500 – 15 2aides/anné Améliorer le des frais d’un 000€ e civile fonctionnement ou la consultant compétitivité de l’entrepriseEtude de Caractère technique, PMEfaisabilité économique ou bruxelloises et 1aide/année financier Indépendants civile Orienter une décision d’investissement
  • 40. Aides à la consultance• Conditions :  Par rapport à l’entreprise  Par rapport à la mission  Par rapport au consultant Pas de liste de consultants « agréés » - Indépendant - Spécialisé - Expérimenté
  • 41. Aides à la formation FORMATION BENEFICIAIRE INETRVENTION MIN - NB MAXCaractèreexceptionnel ou PME Jusqu’à 50% du 500 3 aides/urgent Bruxelloises coût d’une – année civile et formation 5 000€Permettre d’améliorer Indépendantsle fonctionnement oula compétitivité del’entreprise
  • 42. Aides à la formation• Conditions :  Par rapport à l’entreprise  Par rapport à la formation  Par rapport à l’organisme de formation Pas de liste d’organismes de formation « agréés » - Indépendant - Spécialisé - Expérimenté
  • 43. 8. S’y prendre trop tard!
  • 44. 9. Méconnaître l’importance de lalocalisation sur votre vie d’entrepreneur – La Société de Développement pour la Région de Bruxelles- Capitale – SDRB – Les incubateurs – Les centres d’entreprises – Les centres d’affaires et espaces de bureau partagés – Atrium
  • 45. La SDRB – InventimmoLa SDRB est l’institution publique compétente pour toute l’offre immobilière et professionnelle à Bruxelles. Elle gère une grande superficie de parcs, terrains et bâtiments sur le territoire régional. Elle acquiert et aménage des sites et gère les possibilités d’installation. • Base de données en ligne www.inventimmo.be  Offre publique et privée  Ateliers, depôts, terrains industriels, bureaux…  Possibilité de sélection (commune, surface, location/vente…)  Fiche détaillée par bien (surfaces, photos, localisation, accessibilité, zone PRAS, contact…)
  • 46. Les incubateursUn incubateur est une structure immobilière liée à une université ou à une hauteécole et qui a pour but d’héberger, à des conditions financières favorables, des spin-offs universitaires ou autres start-ups innovantes issues de la recherche scientifique. Les centres d’entreprisesLes centres d’entreprises sont des structures d’hébergement qui proposent desespaces de bureau et d’entreposage ainsi qu’une série de services mis en commune(secrétariat, salles de réunion, accès internet et téléphone…
  • 47. Les centres d’affairesLes centres d’affaires proposent des bureaux en location pour une Les espaces de bureau partagés sont durée variable et mettent à des espaces prêts à l’emploi qui disposition des entreprises une proposent généralement les série de services en commun services suivants : (secrétariat, accueil, imprimante, - Accès 24h/24 et 7j/7 accès internet…). - Accès internet et téléphone, imprimantes… - Salle de réunions…
  • 48. Atrium• Vous aide à déterminer quel quartier correspond le mieux à votre concept commercial (zone de chalandise, niveau dactivité, profil de clientèle…)• Vous aide à choisir le local dans le quartier 17 antennes Atrium réparties sur le territoire régional www.atrium.irisnet.be
  • 49. 10. Penser que cette séance s’arrête ici! www.slideshar e.net/ abebaowww.facebook.com/ BEA.Br usselswww.facebook.com/ call1 8 1 9
  • 50. Prochains séminaires…• La suite du Cycle Start’essentials : – L’étude de marché : n’oubliez pas vos clients Mardi 26/02 am – Comptabilité : un entrepreneur averti en vaut deux Mardi 26/02 pm – Aspects juridiques : comment intégrer les aspects légaux dans votre projet ? Mardi 26/03 am – Communication : quelle stratégie adopter? Mardi 26/03 pm• Comment financer mon activité Mardi 19/02 pm• Coûts généraux et dépenses environnementalers : comment profiter des aides régionales? Mardi 05/03 pm• Droit des contrats : ayez les bons réflexes! Mardi 12/03 am
  • 51. Agence Bruxelloise pour Cellule Urbanisme & l’Entreprise Environnement 02/422.00.20 02/422.51.29 info@abe.irisnet.be mde@abe.irisnet.be www.abe.irisnet.be www.monstarterkit.be www.ecosubsibru.be Tel 1819 info@1819.be